Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques nca

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 19/10/2023
Accord relatif au périmètre des élections des représentants du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 19/10/2023
Accord relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMVIRON PARENTIS SAS 24/07/2025
Accord d'établissement relatif à la gestion de l'astreinte mécanique et électrique au regard de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMVIRON PARENTIS SAS 24/07/2025
Accord relatif aux modalités de changement de rythme de travail du personnel posté
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMVIRON PARENTIS SAS 24/07/2025
Accord portant sur l'exercice du droit syndical et le fonctionnement des instances de représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMVIRON PARENTIS SAS 24/07/2025
Accord sur le maintien des primes de postes aux travailleurs postés
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMVIRON PARENTIS SAS 29/07/2025
Accord relatif à la mise en place de la visioconférence pour les réunions CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMVIRON PARENTIS SAS 06/11/2025
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMVIRON PARENTIS SAS 06/11/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année au sein de Chemviron Parentis SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMVIRON PARENTIS SAS 19/12/2025
Accord d'établissement relatif à la gestion de l'astreinte encadrement
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMVIRON PARENTIS SAS 19/12/2025
Accord Cadre sur l'Aménagement du Temps et du Travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMVIRON PARENTIS SAS 19/12/2025
Accord de structuration des salaires 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMVIRON PARENTIS SAS 19/12/2025
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CHEVRON ORONITE - AVT 1 26/07/2018
Avenant N°1 à l'accord sur la prévention de la pénibilité du 17/10/2016
AVENANT

Accord d'entreprise CHEVRON ORONITE SAS 24/10/2017
ACCORD SUR LES 2X8 ET BRISE QUART AU LCQ
ACCORD

Accord d'entreprise CHEVRON ORONITE SAS 25/10/2017
AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF DU 1er JANVIER 2011 Aménagement du régime Frais de Santé de l'ensemble du personnel
AVENANT

Accord d'entreprise CHEVRON ORONITE SAS 21/01/2019
Accord suite aux négociations annuelles obligatoires pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CHEVRON ORONITE SAS 15/02/2019
avenant n°1 à l'accord sur le dépostage du 23 mai 2014
AVENANT

Accord d'entreprise CHEVRON ORONITE SAS 23/04/2019
Mise en place des nouvelles instances représentatives du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CHEVRON ORONITE SAS 23/04/2019
accord sur la mise en oeuvre du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CHEVRON ORONITE SAS 23/04/2019
Accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CHEVRON ORONITE SAS 23/04/2019
accord sur le vote par voie électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CHEVRON ORONITE SAS 26/06/2019
ACCORD EN FAVEUR DE L'EMPLOI DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
ACCORD

Accord d'entreprise CHEVRON ORONITE SAS 16/02/2021
Accord sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHEVRON ORONITE SAS 06/01/2021
ACCORD SUITE AUX NAO POUR L'ANNEE 2021
ACCORD