Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques nca

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 16/02/2026
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S - AVT 2 21/12/2017
AVENANT N°2 A L'ACCORD INSTITUANT LE PLAN D'EPARGNE ENTREPRISE SIGNE LE 16/11/2011
AVENANT

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 25/05/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 31/01/2019
Accord NAO 2019 CHEMOURS FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 13/02/2020
ACCORD NAO SUR LES SALAIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 15/02/2021
NAO CHEMOURS FRANCE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 27/10/2021
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 10/02/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 28/04/2022
accord relatif aux primes de changement de poste oucycles et aux heures complémentaires pour le personnel posté en 5x8
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 17/06/2022
Accord sur l'Egalité Professionnelle H/F, les Conditions et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 20/02/2023
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires effectifs, la durée du travail et aux objectifs en matière d'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 19/10/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 28/02/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 23/02/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 22/11/2018
Avenant N°1 Accord primes de changement de cycles ou postes pour le personnel en rythme 5x8 Chemours France SAS
AVENANT

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 19/10/2023
Accord relatif au périmètre des élections des représentants du personnel au CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 19/10/2023
Accord relatif à l'adoption du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMVIRON PARENTIS SAS 24/07/2025
Accord d'établissement relatif à la gestion de l'astreinte mécanique et électrique au regard de la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMVIRON PARENTIS SAS 24/07/2025
Accord relatif aux modalités de changement de rythme de travail du personnel posté
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMVIRON PARENTIS SAS 24/07/2025
Accord portant sur l'exercice du droit syndical et le fonctionnement des instances de représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMVIRON PARENTIS SAS 24/07/2025
Accord sur le maintien des primes de postes aux travailleurs postés
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMVIRON PARENTIS SAS 29/07/2025
Accord relatif à la mise en place de la visioconférence pour les réunions CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMVIRON PARENTIS SAS 06/11/2025
Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMVIRON PARENTIS SAS 06/11/2025
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place de conventions de forfait en jours sur l'année au sein de Chemviron Parentis SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMVIRON PARENTIS SAS 19/12/2025
Accord d'établissement relatif à la gestion de l'astreinte encadrement
ACCORD