Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques nca

Accord d'entreprise BIOMERIEUX SA 06/03/2020
NOUVEL ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA PREVOYANCE AU SEIN DE BIOMERIEUX SA
ACCORD

Accord d'entreprise BIOMERIEUX SA 27/03/2020
Avenant de prorogation de l'Accord Triennal GPEC-FORMATION
AVENANT

Accord d'entreprise BIOMERIEUX SA 26/05/2020
ACCORD D’ENTREPRISE ACCOMPAGNEMENT FIN DE CARRIERE
ACCORD

Accord d'entreprise BIOMERIEUX SA 27/05/2020
AVENANT N°1 À L’ACCORD RELATIF À L’ORGANISATION DU DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE BIOMERIEUX SA
AVENANT

Accord d'entreprise BIOMERIEUX SA 10/04/2024
Accord relatif au Télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise BIOMERIEUX SA 24/01/2025
Négociation annuelle obligatoire 2025 sur les salaires, les conditions de travail et l'égalité professionnelle
ACCORD

Accord d'entreprise BIOMERIEUX SA 02/10/2025
AVENANT N°2 À L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
AVENANT

Accord d'entreprise BIOMERIEUX SA 02/10/2025
AVENANT N°2 À L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU DON DE JOURS DE REPOS
AVENANT

Accord d'entreprise BIOMERIEUX SA 06/01/2026
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF À LA POLITIQUE DE L’EMPLOI DES TRAVAILLEURS EN SITUATION DE HANDICAP AU SEIN DE BIOMERIEUX SA 2026 – 2027 – 2028 – 2029
ACCORD

Accord d'entreprise BRB INTERNATIONAL BV 26/02/2021
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DURÉE DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CALDERYS METALCASTING FRANCE 09/02/2023
ACCORD DE NÉGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023 SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTÉE DANS L’ENTREPRISE
ACCORD

Accord d'entreprise CAPSUGEL FRANCE 25/01/2018
Accord expérimental relatif au télétravail occasionnel à l'initiative du salarié
ACCORD

Accord d'entreprise CAPSUGEL FRANCE 15/02/2018
Accord sur le bon usage des outils numériques et sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise CAPSUGEL FRANCE 01/08/2018
Accord d'entreprise portant sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise CAPSUGEL FRANCE 11/07/2023
Accord d'entreprise portant sur les salaires effectifs, la durée et l'organisation du temps de travail 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CAPSUGEL FRANCE 26/03/2024
Annualisation du temps de travail du personnel travaillant à temps partiel
ACCORD

Accord d'entreprise CAPSUGEL FRANCE 26/03/2024
Accord relatif à la flexibilité de l'aménagement du temps de travail du personnel non posté
ACCORD

Accord d'entreprise CAPSUGEL FRANCE 26/03/2024
Avenant à l'accord collectif relatif au compte épargne temps conclu le 1er avril 2016 et régulièremen révisé
AVENANT

Accord d'entreprise CAPSUGEL FRANCE 09/07/2024
Accord NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CAPSUGEL FRANCE 25/11/2024
Accord sur les frais de repas des personnels travaillant sur site
ACCORD

Accord d'entreprise CAPSUGEL FRANCE 24/07/2025
Accord d'entreprise portant sur les salaires effectifs, la durée de l'organisation du travail 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CAPSUGEL FRANCE 24/07/2025
Avenant de révision de l'accord portant sur les absences pour enfant malade
AVENANT

Accord d'entreprise CAPSUGEL FRANCE 18/12/2025
Accord d'entreprise en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise CAPSUGEL FRANCE 18/12/2025
Accord d'entreprise relatif aux temps de déplacements professionnels
ACCORD

Accord d'entreprise CAPSUM 14/04/2021
Accord d’entreprise d’annualisation du temps de travail
ACCORD