Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques nca

Accord d'entreprise BAYER SAS 27/11/2017
ACCORD RELATIF A L INDEMNITE DE TRANSPORT
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SAS 30/01/2018
UN AVENANT N3 DE REVISION A L'ACCORD PORTANT SUR LA REMUNERATION VARIABLE SUR OBJECTIF
AVENANT

Accord d'entreprise BAYER SAS 22/12/2017
UN ACCORD RELATIF A LA CONCERTATION ET AU DIALOGUE SOCIAL DANS LE CADRE DU RAPPROCHEMENT EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SAS 23/11/2018
Avenant à l’accord triennal relatif à l’insertion et au maintien dans l’emploi des travailleurs handicapés 2016-2019
AVENANT

Accord d'entreprise BAYER SAS 04/04/2019
Avenant à l’accord du 15 décembre 2011 et à ses avenants des 20 nov 2013 et 25 mars 2014 relatifs à la RVT ES
AVENANT

Accord d'entreprise BAYER SAS 04/04/2019
Avenant à l’accord du 29 juin 2004 et à ses avenants
AVENANT

Accord d'entreprise BAYER SAS 14/06/2019
Avenant 5 de révision de l'accord portant sur la RVO sur Objectifs. Avenant portant sur la RVO non cadres - Bayer SAS
AVENANT

Accord d'entreprise BAYER SAS 08/07/2019
Accord de mise en place des Comités sociaux et Economiques d'établissement et du Comité social et économique central au sein de Bayer SAS
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SAS 18/10/2019
ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DES COMITES SOCIAUX ET ECONOMIQUES D’ETABLISSEMENTS DE LA SOCIETE BAYER S.A.S
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SAS 09/12/2019
Accord en faveur de l'embauche, l'insertion, l'intégration, le maintien et l'évolution des travailleurs handicapés au sein de Bayer SAS 2020-2022
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SAS 26/11/2019
Avenant n°1 à l'accord relatif à la prévoyenace du 19 mars 2014/Groupe Bayer en France
AVENANT

Accord d'entreprise BAYER SAS 26/11/2019
Avenant n°2 à l'accord relatif aux frais de santé du 11 décembre 2015/ Groupe Bayer en France
AVENANT

Accord d'entreprise BAYER SAS 01/04/2020
Avenant à l'accord du du 29 juin 2004 et à ses avenants des 24 octobre 2005, 19 décembre 2008, 16 septembre 2009, 29 septembre 2014 et du 4 avril 2019 portant sur la Rémunération Variable Terrain (RVT)
AVENANT

Accord d'entreprise BAYER SAS 23/04/2020
Accord socle sur les mesures d’accompagnement lors des projets de réorganisation / Groupe Bayer en France
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SAS 08/04/2020
ACCORD SUR L’ORGANISATION DU TRAVAIL PENDANT LA PERIODE DE CONFINEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SAS 06/11/2020
ACCORD DE PLAN DE DEPARTS VOLONTAIRES/Bayer SAS
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SAS 31/08/2021
ACCORD RELATIF AU COMITE DE GROUPE BAYER EN FRANCE
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SAS 19/10/2021
Accord relatif à la procédure d'information-consultation au sein de Bayer SAS sur le projet de déménagement du site Lyon St Pierre
ACCORD

Accord d'entreprise BAYER SAS 15/10/2021
ACCORD DE REVISION A L'ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU SEIN DU GROUPE BAYER EN FRANCE DU 20.09.2017
AVENANT

Accord d'entreprise BERKEM 28/02/2019
ACCORD SUR LE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE « BERKEM - EUROLYO » ET SUR LA MISE EN PLACE DU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE CENTRAL DE L’« U.E.S. GROUPE BERKEM »
ACCORD

Accord d'entreprise BERNATOM 11/03/2025
Accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise BIOC3 09/12/2020
Accord collectif portant sur les modalités et conditions du forfait annuel en jours comme mode d'organisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise BIOJEM 02/01/2020
Accord d'entreprise relatid à la mise en place du travail poste continu et travail de nuit au sein de la societe BioJEM
ACCORD

Accord d'entreprise BIOMERIEUX 22/12/2020
Avenant à l'accord d'entreprise relatif à l'harmonisation des statuts sociaux entre les salariés des sociétés AES CHEMUNEX et BIOMERIEUX SA
AVENANT

Accord d'entreprise BIOMERIEUX 15/01/2021
Accord d'Entreprise relatif à l'égalité professionnelle, la diversité et l'inclusion
ACCORD