Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques nca

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 14/04/2023
NEGOCIATION COLLECTIVE DANS L’ENTREPRISE ANNEE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 13/04/2023
NEGOCIATION COLLECTIVE DANS L’ENTREPRISE ANNÉE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 18/12/2023
AVENANT N°1 A ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES DE REMBOURSEMENT DES FRAIS DE SANTE
AVENANT

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 18/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES – HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 29/03/2024
AVENANT N°1 A ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES « INCAPACITE- INVALIDITE-DECES»
AVENANT

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 24/10/2024
NEGOCIATION COLLECTIVE DANS L’ENTREPRISE ANNEE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 24/10/2024
AVENANT N°2 A L’ACCORD D'ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT ET LA DUREE DU TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 24/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’ATTRIBUTION D’UNE PRIME A L’OCCASION DE L’OBTENTION D’UNE MEDAILLE D’HONNEUR DU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 24/10/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AUGMENTATION EXCEPTIONNELLE DU BENEFICE CHEMETALL SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 20/11/2024
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE ET FONCTIONNEMENT DES INSTANCES DE REPRESENTATION DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 16/02/2026
ACCORD D’ENTREPRISE SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S - AVT 2 21/12/2017
AVENANT N°2 A L'ACCORD INSTITUANT LE PLAN D'EPARGNE ENTREPRISE SIGNE LE 16/11/2011
AVENANT

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 25/05/2018
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 31/01/2019
Accord NAO 2019 CHEMOURS FRANCE SAS
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 13/02/2020
ACCORD NAO SUR LES SALAIRES 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 15/02/2021
NAO CHEMOURS FRANCE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 27/10/2021
Accord collectif sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 10/02/2022
NAO 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 28/04/2022
accord relatif aux primes de changement de poste oucycles et aux heures complémentaires pour le personnel posté en 5x8
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 17/06/2022
Accord sur l'Egalité Professionnelle H/F, les Conditions et la Qualité de Vie au Travail
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 20/02/2023
Accord collectif relatif à la négociation annuelle obligatoire sur les salaires effectifs, la durée du travail et aux objectifs en matière d'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 19/10/2023
Accord de prorogation des mandats des membres du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 28/02/2025
NAO 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 23/02/2024
NAO 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMOURS FRANCE SAS 22/11/2018
Avenant N°1 Accord primes de changement de cycles ou postes pour le personnel en rythme 5x8 Chemours France SAS
AVENANT