Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques nca

CAPSUM SAS

Accord d'entreprise CAPSUM SAS 30/03/2020
Accord d'entreprise derogeant aux dispositions légales en matière de congés payés
ACCORD

CARLO ERBA REAGENTS

Accord d'entreprise CARLO ERBA REAGENTS 03/05/2018
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018.
ACCORD

Accord d'entreprise CARLO ERBA REAGENTS 18/03/2019
LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CARLO ERBA REAGENTS 24/12/2019
ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL ET DES REMUNERATIONS
ACCORD

Accord d'entreprise CARLO ERBA REAGENTS 28/06/2021
Un Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes du 1er juillet 2021 au 30 juin 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CARLO ERBA REAGENTS 15/02/2022
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CARLO ERBA REAGENTS 15/02/2022
UN AVENANT A L'ACCORD DU TEMPS DE TRAVAIL DU 1er JANVIER 2020
AVENANT

Accord d'entreprise CARLO ERBA REAGENTS 30/05/2023
Un Avenant à l'Accord relatif au temps de travail du 1er janvier 2020 (T02719001286)
AVENANT

Accord d'entreprise CARLO ERBA REAGENTS 15/03/2023
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2022-2023
ACCORD

Accord d'entreprise CARLO ERBA REAGENTS 25/03/2024
Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2023-2024
ACCORD

Accord d'entreprise CARLO ERBA REAGENTS 25/04/2024
UN ACCORD SUR LES MODALITES DE PRISE EN CHARGE DES ARRETS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CARLO ERBA REAGENTS 22/08/2024
Un avenant à l'accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires initialement conclu le 25 mars 2024 (T02724060353)
AVENANT

Accord d'entreprise CARLO ERBA REAGENTS 01/10/2025
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes du 1er octobre 2025 au 30 septembre 2029
ACCORD

CHEMETALL S.A.S

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 21/12/2017
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 25/09/2018
Accord collectif à durée indeterminée instituant un régime de garanties collectives de remboursement des frais de santé
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 25/09/2018
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN SYSTEME DE GARANTIES COLLECTIVES COMPLEMENTAIRE OBLIGATOIRE DES FRAIS DE SANTE
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 25/09/2018
ACCORD COLLECTIF A DUREE INDETERMINEE INSTITUANT UN REGIME DE GARANTIES COLLECTIVES OBLIGATOIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 06/03/2019
Accord d'entreprise relatif à la mise en place des nouvelles instances représentation du personnel
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 08/04/2020
Négociation collective dans l'entreprise 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 17/03/2021
Négociation collective dans l'entreprise année 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 11/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 27/02/2019
NEGOCIATION COLLECTIVE DANS L'ENTREPRISE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 21/03/2022
NEGOCIATION COLLECTIVE DANS L’ENTREPRISE ANNEE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 06/07/2022
Avenant n°1 a l'accord d'entreprise sur l'aménagement et la durée du travail
AVENANT

Accord d'entreprise CHEMETALL S.A.S 06/07/2022
Accord collectif d'entreprise relatif à l'entretien professionnel (EP) /Etat des lieux du parcours professionnel à 6 ans
ACCORD

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