Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques nca

Accord d'entreprise CHRYSO 17/01/2025
Accord sur les dispositions relevant de la négociation annuelle obligatoire 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CHRYSO 06/02/2025
Accord Unanime GCP - CHRYSO sur l'organisation de nouvelles élections
ACCORD

Accord d'entreprise CHRYSO 27/03/2025
Accord sur une Prime exceptionnelle de Partage de la Valeur
ACCORD

Accord d'entreprise CHRYSO SAS 07/12/2023
Accord sur une prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat 2023 (Prime de Partage de la Valeur pour L'année 2023)
ACCORD

Accord d'entreprise CHRYSO SAS 07/12/2023
Accord sur les modalités d'application du 13e mois
ACCORD

Accord d'entreprise CHRYSO SAS 07/12/2023
Accord sur les jours de fractionnement
ACCORD

Accord d'entreprise CISBIO BIOASSAYS 09/10/2023
l'accord d'entreprise pour la mise en place du vote électronique
ACCORD

Accord d'entreprise CISBIO BIOASSAYS 29/01/2024
Accord d'entreprise relatif à la NAO pour l'année 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CISBIO BIOASSAYS 26/09/2024
Avenant à l'accord relatif aux astreintes du 15 Mars 2017
AVENANT

Accord d'entreprise CISBIO BIOASSAYS 10/12/2025
ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES 2025-2028
ACCORD

Accord d'entreprise CMC MATERIALS UPC SAS 09/03/2022
ACCORD SUR LE TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CMC MATERIALS UPC SAS 01/12/2022
NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES AU TITRE DE L'ANNEE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CMC MATERIALS UPC SAS 25/10/2023
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU RENOUVELLEMENT DU CSE ET A SON PERIMETRE
ACCORD

Accord d'entreprise COLLET 13/04/2023
Accord relatif au fonctionnement du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise COLLET 23/04/2024
Mise en oeuvre d'une prime annuelle individuelle de performance
ACCORD

Accord d'entreprise COLLET 05/12/2024
Accord aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise COLLET sas 11/12/2020
Accord d'entreprise relatif à l'instauration d'une prime annuelle individuelle de performance
ACCORD

Accord d'entreprise COMPTOIR COMMERCIAL DES LUBRIFIANTS 01/06/2021
Accord de substitution - Changement de Convention Collective
ACCORD

Accord d'entreprise CONDAT SA 02/02/2018
UN ACCORD SUR LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2018
ACCORD

Accord d'entreprise CONDAT SA 30/01/2018
UN ACCORD RELATIF AU PASSAGE AU FORFAIT JOUR POUR LES CADRES
ACCORD

Accord d'entreprise CONDAT SA 30/01/2018
UN ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET AUX MOYENS D'ACTION DES SYNDICATS ET DES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL
ACCORD

Accord d'entreprise CONDAT SA 11/01/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CONDAT SA 23/12/2019
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise CONDAT SA 08/04/2020
UN ACCORD RELATIF AU RECOURS OCCASIONNEL AU TRAVAIL DE NUIT
ACCORD

Accord d'entreprise CONDAT SA 18/12/2020
UN ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD