Accords d'entreprise : Fabrication d'autres produits chimiques nca

Accord d'entreprise CONDAT SA 18/12/2020
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise CONDAT SA 23/12/2021
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CONDAT SA 30/03/2022
AUN ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CONDAT SA 13/07/2022
UN AVENANT A L'ACCORD DU 23/12/21 RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
AVENANT

Accord d'entreprise CONDAT SA 23/08/2022
UN ACCORD RELATIF A LA PRIME EXCEPTIONNELLE VALEUR AU TITRE DE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise CONDAT SA 26/10/2022
UN ACCORD SUR LE RECOURS AU VOTE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS PROFESSIONNELLES
ACCORD

Accord d'entreprise CONDAT SA 15/12/2022
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CONDAT SA 16/01/2023
UN ACCORD RELATIF A UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR
ACCORD

Accord d'entreprise CONDAT SA 27/01/2023
UN ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise CONDAT SA 19/06/2023
UN ACCORD RELATIF AUX ASTREINTES HORS SECURITE
ACCORD

Accord d'entreprise CONDAT SA 21/07/2023
UN AVENANT A L'ACCORD DU 15/12/22 RELATI A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2023
AVENANT

Accord d'entreprise CONDAT SA 07/12/2023
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2024
ACCORD

Accord d'entreprise CONDAT SA 09/12/2024
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2025
ACCORD

Accord d'entreprise CONDAT SA 02/12/2025
UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2026
ACCORD

Accord d'entreprise CRODA CHOCQUES 08/04/2019
ACCORD SUR LES SALAIRES ET AUTRES MESURES DE PROGRES SOCIAL
ACCORD

Accord d'entreprise CRODA CHOCQUES 20/09/2019
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DU CSE
ACCORD

Accord d'entreprise CRODA CHOCQUES 26/03/2020
accord sur les salaires et autres mesures de progrès social
ACCORD

Accord d'entreprise CRODA CHOCQUES 13/12/2022
Accord NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise CRODA CHOCQUES 21/11/2023
Avenant au protocole d'accord préélectoral pour l'élection de la délégation du personnel du CSE de la société CRODA CHOCQUES
AVENANT

Accord d'entreprise CRODA CHOCQUES SAS 23/06/2020
ACCORD DU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise DURAND PRODUCTION 02/10/2020
ACCORD RELATIF AU CONTINGENT D'HEURES SUPPLÉMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise ENERSENS 19/07/2018
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ENERSENS 06/05/2019
UN AVENANT A L’ACCORD DU 19/07/18 RELATIF A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
AVENANT

Accord d'entreprise ERBSLOH 16/12/2024
ACCORD SUR L’AMÉNAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ERBSLÖH 10/11/2020
UN ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE D’UN FORFAIT JOURS DESTINE AUX CADRES AUTONOMES
ACCORD