BIO SPRINGER (Généraliste - Avt1 Révision Accord Télétravail 11.09.20)

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 54209199600026

• Un Avenant n°1 de Révision du Protocole d'Accord du 11/09/2020 relatif à la Mise en Place du Télétravail (T09425063002)
  Début : 17/03/2025 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant n°3 à l'Accord relatif à la Classification des Postes signé le 01.10.2002 (T09423011105)
  Début : 02/02/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un Avenant n°1 à l'Accord relatif au Compte Epargne Temps signé le 13.06.2000 (T09423011106)
  Début : 02/02/2023 Fin : 01/01/2999
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• Relevé de décisions prises à l'issue de la réunion relative à la fin du mouvement social de l'Etablissement de Strasbourg (T09421008143)
  Début : 22/10/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place du télétravail (T09420005626)
  Début : 11/09/2020 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord relatif à la mise en place du Comité Social et Economique au sein de Bio Springer (T09419003358)
  Début : 20/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant au protocole d'accord du 26/02/19 relatif au report de la date des élections professionnelles et à la prorogation des mandats (T09419003359)
  Début : 06/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux deux établissements distincts de la société Bio Springer en vue de la mise en place des CSE d'établissement (T09419002225)
  Début : 12/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Relevé de décisions prises à l'issue de la réunion de négociation de fin de grève du 26/02/2019 (T09419002214)
  Début : 26/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 1 A L'ACCORD NAO 2018 (T09418001615)
  Début : 01/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• Un Protocole d'Accord 2024-2027 sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes et la Qualité de Vie et Conditions de Travail (T09424061961)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
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• Protocole d'accord au terme de la négociation annuelle obligatoire 2026 (T09425064544)
  Début : 18/12/2025 Fin : 31/12/2026
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• Un Accord relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (T09423060131)
  Début : 30/09/2023 Fin : 13/09/2026
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• Protocole d'accord au terme de la négociation annuelle obligatoire 2024 (T09423060533)
  Début : 12/12/2023 Fin : 12/12/2024
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• Accord Négociation annuelle obligatoire 2023 (T09423011037)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Un Protocole d'Accord de Prorogation des Mandats et de Report de la Date des Elections Professionnelles (T09423012273)
  Début : 21/07/2023 Fin : 31/10/2023
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• Un Protocole d'Accord Préélectoral pour les Elections en 2023 des Comités Sociaux et Economiques d'Etablissement (CSE4) et du Comité Social et Economique Central (CSEC) (T09423060043)
  Début : 05/10/2023 Fin : 19/10/2023
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• Protocole d'accord Préélectoral pour les élections 2019 des CSE et CSEC (T09419003437)
  Début : 26/09/2019 Fin : 26/09/2023
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• Protocole d'accord sur la Gestion Prévisionnelle des emplois et des compétences, dispositions relatives aux établissements de Maisons-Alfort et Strasbourg (T09418000831)
  Début : 06/07/2018 Fin : 05/07/2021
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• Protocole d'accord au terme de la négociation annuelle obligatoire 2020 (T09420004549)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif au report des élections professionnelles et prorogation des mandats (T09419002224)
  Début : 26/02/2019 Fin : 14/06/2019
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• Un ACCORD d'ACTION en faveur de l'EGALITE PROFESSIONNELLE entre les FEMMES et les HOMMES (A09418006251)
  Début : 14/03/2018 Fin : 14/03/2019
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