BRGM

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 58205614900120

• Avenant n°4 à l’accord d’entreprise du 04 février 2019 portant sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels signé le 4 février 2019 (T04524060517)
  Début : 03/03/2024 Fin : 31/03/2024
  Accord d'entreprise BRGM

• Avenant n°3 à l'accord d'entreprise du 04 février 2019 portant sur la gestion des emplois et des parcours professionnels signé le 4 février 2019 (T04524060432)
  Début : 04/01/2024 Fin : 03/03/2024
  Accord d'entreprise BRGM

• ACCORD RELATIF AU TELETRAVAIL AU BRGM (T04521003047)
  Début : 15/01/2021 Fin : 15/01/2024
  Accord d'entreprise BRGM

• Avenant n° 2 à l'accord d'entreprise portant sur la Gestion des emplois et des parcours professionnels signé le 4 février 2019 (T04523060047)
  Début : 04/07/2023 Fin : 03/01/2024
  Accord d'entreprise BRGM

• Accord relatif aux subventions versées au Comité Social et Economique de l'UES BRGM (T04523060123)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise BRGM

• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant sur la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels signé le 4 février 2019 (T04523005630)
  Début : 04/02/2023 Fin : 04/07/2023
  Accord d'entreprise BRGM

• Accord d’entreprise sur la gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (T04519000787)
  Début : 12/02/2019 Fin : 11/02/2023
  Accord d'entreprise BRGM

• ACCORD RELATIF AUX SUBVENTIONS VERSEES AU CSE DE L'UES BRGM (T04522004983)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise BRGM

• Accord relatif au versement de subventions exceptionnelles au CSE par le BRGM (T04522004961)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise BRGM

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (CSE) ET DE REPRESENTANTS DE PROXIMITE AU SEIN DE L'UES BRGM (T04519001434)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise BRGM

• AVENANT RELATIF A L'ACCORD DU 13 JUILLET 2021 CONCERNANT LE BUDGET DU CSE PORTANT SUR UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE VERSEE AUX ACTIVITES SOCIALES ET CULTURELLES DU COMITE SOCIAL ECONOMIQUE DE L'UES BRGM (T04522004347)
  Début : 14/12/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise BRGM

• ACCORD RELATIF AUX SUBVENTIONS VERSEES AU CSE DE L'UES BRGM 2021 (T04521003922)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise BRGM

• ACCORD RELATIF AUX SUBVENTIONS VERSEES AU COMITE D'ENTREPRISE DE L UES BRGM (T04519001703)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise BRGM

• ACCORD RELATIF AUX SUBVENTIONS VERSEES AU CE UES BRGM (A04518003953)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise BRGM