BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43402994800016

• Accord sur l'aménagement de l'indemnité de départ en retraite en temps (T06225062904)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY

• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise conclu le 30 janvier 2012 (T06224060905)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY

• Avenant n°1 à l'accord collectif d'entreprise du 30 janvier 2015 relatif aux garanties complémentaires "incapacité, invalidité et décès" des salariés "non cadres" (T06223060036)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY

• Avenant à l'accord d'entreprise du 9 juillet 2021 relatif au télétravail (T06223009823)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY

• Accord d'entreprise relatif au don de jours de repos (T06222007795)
  Début : 20/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY

• Accord d'entreprise relatif au télétravail (T06221006074)
  Début : 09/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY

• Accord d'entreprise relatif à la mise en place de congés d'ancienneté (T06221005161)
  Début : 27/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY

• Accord d'entreprise relatif aux astreintes : Sécurité incendie et sécurité du système d'information (T06220004801)
  Début : 01/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY

• Accord d'entreprise relatif aux déplacements professionnels (T06220004802)
  Début : 01/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY

• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail et l'emploi des travailleurs handicapés (T06225063127)
  Début : 03/06/2025 Fin : 02/06/2028
  Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY

• Accord de méthode relatif à la négociation obligatoire (T06224062006)
  Début : 22/11/2024 Fin : 21/11/2027
  Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY

• Accord d'entreprise sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers années 2025-2027 (T06225063290)
  Début : 03/06/2025 Fin : 02/06/2027
  Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY

• Accord de négociation annuelle 2026 (T06226064213)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY

• Accord sur la prévention de la pénibilité (T06223009532)
  Début : 26/04/2023 Fin : 25/04/2026
  Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY

• Accord de négociation annuelle 2025 (T06225062419)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY

• Accord d'entreprise activité partielle de longue durée (T06222008727)
  Début : 01/12/2022 Fin : 30/11/2025
  Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY

• Avenant à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail (T06224061518)
  Début : 02/07/2024 Fin : 01/07/2025
  Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY

• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail et l'emploi des travailleurs handicapés (T06222006789)
  Début : 25/01/2022 Fin : 24/01/2025
  Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY

• Accord d'entreprise sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers (T06222006790)
  Début : 25/01/2022 Fin : 24/01/2025
  Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY

• Accord de négociation annuelle 2024 (T06224060865)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY

• Accord de négociation annuelle (T06223008909)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY

• Accord de négociation annuelle (T06221005160)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY

• Un accord relatif au contrat de génération (A06218006551)
  Début : 20/02/2018 Fin : 19/02/2021
  Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY

• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise portant mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T06220003984)
  Début : 28/05/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY

• accord d'entreprise portant mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T06220003584)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY

• Accord de négociation annuelle (T06220003585)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY

• Avenant n°2 à durée déterminée à l'accord d'entreprise du 14 janvier 2002 organisant la mise en place d'un compte épargne temps (T06220003985)
  Début : 28/05/2020 Fin : 30/06/2020
  Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY

• Accord d'entreprise portant mise en place de la prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T06219001789)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY

• Accord de négociation annuelle (T06219001787)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY

• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE (A06218006680)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise BRIOCHE PASQUIER AUBIGNY