BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 48841184400019

• Avenant n°3 du 27 juin 2018 à l'accord du 30 novembre 2012 relatif au système de à Passerelle Emploi à et de réunions paritaires communes entre PRO BTP, BTP RMS et BTP VACANCES (T07518006140)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES

• Avenant 2 à l'accord catégoriel BTP RMS du 4 mai 2018 sur l'organisation de la continuité des soins et la sécurité des personnes et des biens au sein des établissements de BTP RMS applicable aux cadres (T07520027425)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES

• avenant à l'accord BTP RMS relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée (T07520026046)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES

• Avenant n°12 du 12 décembre 2019 à l'accord BTP RMS du 9 novembre 2007 relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée (T07520021066)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES

• Avenant n°13 du 12 décembre 2019 à l'accord BTP RMS du 28 juin 2007 sur la mobilité géographique (T07520021069)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES

• Avenant n° 13 à l'Accord BTP RMS du 28/06/2007 sur le Compte Epargne Temps (T07520020267)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES

• Avenant 5 du 28 juin 2019 à l'accord relatif aux frais de santé du personnel de BTP RMS du 5 juin 2015 (T07519014459)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES

• Avenant n°1 du 13 décembre 2018 à l'accord catégoriel BTP RMS du 4 mai 2018 sur l'organisation de la continuité des soins et la sécurité des personnes et des biens au sein des établissements de BTP RM (T07519011106)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES

• Accord BTP RMS du 24 avril 2019 sur la prime annuelle d'ajustement minimum (T07519010926)
  Début : 24/04/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES

• Accord BTP RMS du 13 décembre 2018 relatif à l'octroi d'un prêt dans le cadre de la préparation de la retraite (T07519010920)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES

• Avenant n°12 du 13 décembre 2018 à l'accord BTP RMS du 28 juin 2007 sur la mobilité géographique (T07519010915)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES

• Avenant n°11 du 13 décembre 2018 à l'accord BTP RMS du 9 novembre 2007 relatif aux modalités d'attribution et de versement de la prime décentralisée (T07519010906)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES

• Avenant n°7 du 13 décembre 2018 à l'accord BTP RMS du 9 juin 2011 sur la cessation volontaire et temporaire d'activité (T07519010904)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES

• Avenant n°12 du 13 décembre 2018 à l'accord BTP RMS du 28 juin 2007 sur le Compte Epargne Temps (T07519010897)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES

• Accord d'entreprise BTP RMS relatif à la mise en place du vote par voie électronique pour les élections professionnelles 2019 (T07519010655)
  Début : 03/04/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES

• AVENANT 3 DU 27.06.2018 A LACCORD FRAIS DE SANTE DE BTP RMS DU 05.06.2015 (T07518003572)
  Début : 01/07/2018 Fin : 30/06/2019
  Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES

• Accord BTP RMS du 30 mai 2018 relatif au versement d'une prime exceptionnelle (T07518004865)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES

• Accord catégoriel BTP RMS du 4 mai 2018 sur l'organisation de la continuité des soins et la sécurité des personnes et des biens au sein des établissements de BTP RMS applicable aux cadres (T07518000528)
  Début : 01/06/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise BTP RESIDENCES MEDICO SOCIALES