CELTIGEL

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 49698022800027

• Accord Collectif relatif au Compte Epargne Temps (T02222005123)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CELTIGEL

• Négociations sur les salaires effectifs Avenant à l'accord collectif d'entreprise - Année 2021 (T02221003768)
  Début : 01/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CELTIGEL

• Accord d'entreprise relatif aux modalités de décompte des congés payés en jours ouvrés (T02221003585)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CELTIGEL

• Avenant - Accord congés pour enfant malades hospitalisés (T02219001179)
  Début : 16/05/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à l'aménagement du temps de travail au sein de l'entreprise (T02226062851)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise CELTIGEL

• Accord d'entreprise relatif à l'indemnisation du 3ème jour de carence des arrêts maladie (T02223005828)
  Début : 01/06/2023 Fin : 31/05/2026
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• Négociations annuelles collectives obligatoires Accord collectif d'entreprise Année 2025 (T02225061899)
  Début : 01/04/2025 Fin : 31/03/2026
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• Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à l'aménagement du temps de travail (T02224061333)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Négociations annuelles collectives obligatoires Accord collectif d'entreprise - Année 2024 (T02224060708)
  Début : 01/04/2024 Fin : 31/03/2025
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• Accord d'entreprise à durée déterminée relatif à l'aménagement du temps de travail (T02223060112)
  Début : 29/09/2023 Fin : 31/12/2024
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• Négociations annuelles obligatoires Avenant à l'accord collectif d'entreprise du 3 avril 2023 Année 2023 (T02223060252)
  Début : 06/10/2023 Fin : 31/03/2024
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• Négociations annuelles collectives obligatoires d'entreprise Accord collectif d'entreprise - Année 2023 (T02223005528)
  Début : 01/04/2023 Fin : 31/03/2024
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• accord collectif d'entreprise relatif à la qualité de vie au travail et à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T02220001814)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2023
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• INDEMNISATION DU 3EME JOUR DE CARENCE DES DEUX PREMIERS ARRETS MALADIE DE CHAQUE ANNEE (T02220002589)
  Début : 01/06/2020 Fin : 31/05/2023
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• Négociations annuelles obligatoires avenant à l'accord collectif d'entreprise du 5 avril 2022 (T02222004777)
  Début : 01/10/2022 Fin : 31/03/2023
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• Négociations annuelles collectives obligatoires d'entreprise Accord collectif d'entreprise Année 2022 (T02222004296)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2023
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• accord collectif d'entreprise relatif au temps partiel et à l'aménagement du temps de travail (T02220001816)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2022
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• Négociations annuelles collectives obligatoires d'entreprise - Accord collectif d'entreprise - Année 2021 (T02221003237)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/03/2022
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• Négociations annuelles collectives obligatoires d'entreprise - Accord collectif d'entreprise Année 2020 (T02220002212)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/04/2021
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• accord d'entreprise relatif à l'indemnisation du 3ème jour de carence des deux premiers arrêts maladie de chaque année (T02220001818)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/05/2020
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• NAO 2019 (T02219001117)
  Début : 17/04/2019 Fin : 16/04/2020
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• Accord collectif d'entreprise relatif à l'indemnisation du 3ème jour de carence des deux premiers arrêts maladie de chaque année (T02218000074)
  Début : 01/05/2018 Fin : 31/12/2019
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• Négociations annuelles collectives obligatoires d'entreprise (T02218000072)
  Début : 24/04/2018 Fin : 23/04/2019
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• Négociations annuelles collectives obligatoires d'entreprise (T02218000071)
  Début : 24/04/2018 Fin : 23/04/2019
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