CHARIER RTU NANTES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 86480012300027

• CHARIER TP SUD NAO QVCT EGALITE HOMMES FEMMES (T04425067724)
  Début : 10/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHARIER RTU NANTES

• Accord sur le don de jours de repos (T04425067356)
  Début : 01/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHARIER RTU NANTES

• Avenant à l'accord sur le télétravail signé le 21/01/2022 au sein de l'entreprise CHARIER T.P. SUD (T04425067349)
  Début : 01/12/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO portant sur l'articulation vie privée et vie professionnelle (T04424063135)
  Début : 19/06/2024 Fin : 01/01/2999
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• CHARIER TP SUD Accord d'accompagnement à la retraite pour le personnel ouvrier et ETAM de production (T04423060360)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO (prévoyance, droit à la déconnexion, partage de la valeur) (T04423060361)
  Début : 04/10/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO (temps partiel, discrimination, handicap) (T04423018859)
  Début : 21/06/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au NAO : salaires, indemnités et primes (T04423017500)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord : Prévoyance Déconnexion (T04423016624)
  Début : 25/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• NAO Articulation Vie personnelle Vie professionnelle (T04422015570)
  Début : 13/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord Prévoyance Déconnexion (T04422015572)
  Début : 22/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD NAO PHASE 4 INDEX HF - BILAN SOCIAL (T04422013528)
  Début : 16/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD ACCOMPAGNEMENT A LA RETRAITE DU PERSONNEL OUVRIER (T04422013092)
  Début : 18/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO phase 2 sur l'égalité professionnelle femmes hommes (T04421011188)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la gestion des seniors (T04420009282)
  Début : 17/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif aux entretiens professionnels (T04420009284)
  Début : 17/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord de méthode mise en place du CSE (T04420009285)
  Début : 17/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord NAO : droit d'expression, prévoyance et partage de la valeur ajoutée (T04420008854)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (T04420008856)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes - Articulation vie personnelle/professionnelle (T04420008336)
  Début : 16/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à la Constitution du CCSCT (T04418002226)
  Début : 01/10/2018 Fin : 01/01/2999
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• un accord sur le télétravail (A04418009439)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• NAO ACCORD EGALITE HOMMES FEMMES (T04425064391)
  Début : 02/10/2024 Fin : 01/10/2028
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• Accord Egalité professionnelle (T04422015571)
  Début : 05/10/2022 Fin : 04/10/2026
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• Accord sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T04420008337)
  Début : 01/01/2999 Fin : 24/09/2024
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• ACCORD RELATIF A L'ATTRIBUTION DES SIEGES AU SEIN DU CSE CENTRAL (T04422013529)
  Début : 16/03/2022 Fin : 23/03/2022
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA DUREE JOURNALIERE DU TRAVAIL (T04419002577)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE TRAVAIL DE NUIT ET DE WEEK END (T04419002579)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2021
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