CHRONODRIVE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 43351389200011

• Accord d'entreprise organisation et aménagement du temps de travail (T59L25066605)
  Début : 06/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHRONODRIVE

• Accord NAO 2025 (T59L25066606)
  Début : 06/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHRONODRIVE

• Accord relatif aux astreintes (T59L24064076)
  Début : 04/11/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHRONODRIVE

• Avenant n°2 à l’accord collectif instituant un système de garanties collectives de Prévoyance complémentaire obligatoire (T59L24063797)
  Début : 01/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHRONODRIVE

• Accord relatif à la NAO 2024 (T59L24062599)
  Début : 11/04/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHRONODRIVE

• Accord relatif au vote par voie électronique pour l'élection des membres des instances représentatives du personnel (T59L23060529)
  Début : 30/11/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHRONODRIVE

• Avenant à l'accord relatif au télétravail (T59L23060162)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHRONODRIVE

• Avenant à l'accord relatif à la NAO 2023 (T59L23021545)
  Début : 19/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHRONODRIVE

• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire 2023 (T59L23020499)
  Début : 12/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHRONODRIVE

• Accord sur le télétravail (T59L21013909)
  Début : 13/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHRONODRIVE

• Accord relatif à la périodicité des entretiens professionnels (T59L20010678)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHRONODRIVE

• accord relatif au développement du dialogue social (T59L19007086)
  Début : 30/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHRONODRIVE

• ACCORD RELATIF A LA DETERMINATION DU NOMBRE ET DU PERIMETRE DES ETABLISSEMENTS DISTINCTS POUR LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE AU SEIN DE LA SOCIETE CHRONODRIVE (T59L19007087)
  Début : 30/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHRONODRIVE

• ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DU COMITE D’ENTREPRISE ET DES MANDATS DES MEMBRES DU COMITE D’HYGIENE, DE SECURITE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (T59L19007096)
  Début : 30/09/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CHRONODRIVE

• Avenant à l'accord collectif instituant un système de garanties collectives de Prévoyance complémentaire obligatoire (T59L18003361)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR L'ÉGALITÉ PROFESSIONNELLE ET SUR LA QUALITÉ DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (T59L22018136)
  Début : 26/10/2022 Fin : 25/10/2026
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• Protocole d'accord préélectoral relatif à l'élection du CSE (T59L23060707)
  Début : 06/11/2023 Fin : 20/12/2023
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• NAO 2022 (T59L22016285)
  Début : 14/04/2022 Fin : 13/04/2023
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• NAO 2021 (T59L21012641)
  Début : 29/04/2021 Fin : 28/04/2022
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• accord relatif à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T59L18002371)
  Début : 13/07/2018 Fin : 31/07/2021
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• Accord conclu dans le cadre de la NAO 2018 portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T59L19003546)
  Début : 30/11/2018 Fin : 29/11/2019
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