CLIMATELEC

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34525492400011

• Accord relatif au télétravail (T04125061092)
  Début : 01/12/2025 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 1 À L’ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’UN COMPTE ÉPARGNE TEMPS (T04125060784)
  Début : 09/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T04122002363)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au vote électronique pour les élections des institution représentatives du personnel au sein de Climatelec (T04119000583)
  Début : 03/04/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps (T04118000309)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUITE AUX NÉGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES AU TITRE DE L'ANNÉE 2026 (T04126061214)
  Début : 04/03/2026 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T04123060117)
  Début : 01/12/2023 Fin : 30/11/2026
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• Accord suite aux négociations annuelles obligatoires au titre de l'année 2025 (T04125060715)
  Début : 18/02/2025 Fin : 31/12/2025
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• AVENANT AU PROCES VERBAL D’ACCORD DANS LE CADRE DE LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE AU TITRE DE L’ANNEE 2024 (T04124060337)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Procès-verbal d’accord Négociation Annuelle Obligatoire 2024 (T04124060314)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD PORTANT SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T04120001321)
  Début : 01/12/2020 Fin : 01/12/2023
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• DUE Prime exceptionnelle pouvoir d'achat Sept 2023 (T04123060025)
  Début : 01/09/2023 Fin : 30/09/2023
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• ACCORD RELATIF A L’ACTIVITE PARTIELLE AU SEIN DE CLIMATELEC (T04121001389)
  Début : 01/02/2021 Fin : 31/07/2021
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• ACCORD SUR ACTIVITE PARTIELLE (T04121001346)
  Début : 01/02/2021 Fin : 31/01/2021
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• ACCORD SUR L’ACTIVITÉ PARTIELLE (T04120001018)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• accord Négociation Annuelle Obligatoire 2018 (T04118000315)
  Début : 01/12/2018 Fin : 30/11/2019
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• Accord préélectoral élection du CSE (T04119000607)
  Début : 29/04/2019 Fin : 17/07/2019
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