CTC

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77564972600160

• Négociations Récurrentes Obligatoires Rémunération, temps de travail & Partage de la valeur ajoutée Egalité professionnelle Qualité & conditions de travail (T06925068083)
  Début : 01/05/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CTC

• Negociations annuelles obligatoires: Réùunération,Temps de travail & Partage de la valeur ajoutée (T06923026392)
  Début : 01/05/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CTC

• Accord collectif instituant un régime de prévoyance complémentaire obligatoire (T06923025896)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CTC

• Accord collectif instituant un régime de frais de santé collectif et obligatoire (T06923025892)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CTC

• Accord d’entreprise portant sur les relations contractuelles, l’organisation et l’aménagement du temps de travail, la rémunération, les avantages sociaux et la classification (T06923025869)
  Début : 01/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CTC

• Accord collectif sur le versement d'une prime de partage de la valeur (T06922023136)
  Début : 25/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CTC

• NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES Rémunération, Temps de travail & Partage de la valeur ajoutée (T06922020076)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CTC

• Accord collectif sur le versement d'une PEPA (T06922020094)
  Début : 25/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CTC

• Négociations Récurrentes Obligatoires Rémunération, Temps de travail et Partage de la valeur ajoutée (T06924062279)
  Début : 01/04/2024 Fin : 01/04/2029
  Accord d'entreprise CTC

• Accord collectif sur le Télétravail (T06924065402)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise CTC

• Accord collectif relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (T06925070437)
  Début : 01/11/2025 Fin : 31/10/2028
  Accord d'entreprise CTC

• CTC Accord de méthode portant sur les négociations annuelles obligatoires (T06925070438)
  Début : 01/11/2025 Fin : 31/10/2028
  Accord d'entreprise CTC

• CTC Accord d'Entreprise portant sur l'organisation du travail en 4 jours (T06924065583)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise CTC

• Accord collectif sur le télétravail (T06921018322)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise CTC

• Accord collectif sur le versement d'une Prime de Partage de la Valeur (T06924065586)
  Début : 24/12/2024 Fin : 25/12/2024
  Accord d'entreprise CTC

• Accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée (T06921014466)
  Début : 25/01/2021 Fin : 24/01/2024
  Accord d'entreprise CTC

• Accord collectif relatif à la mise en place d’un dispositif spécifique d’activité partielle de longue durée (T06921014467)
  Début : 25/01/2021 Fin : 24/01/2024
  Accord d'entreprise CTC

• Accord collectif sur le versement d'une Prime de Partage de la Valeur (T06923061025)
  Début : 23/11/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise CTC

• Accord de prorogation des mandats de représentants du personnel (T06923024950)
  Début : 10/11/2022 Fin : 28/06/2023
  Accord d'entreprise CTC

• Accord collectif relatif à la mise en place du comité social et économique (T06919006067)
  Début : 10/05/2019 Fin : 09/05/2023
  Accord d'entreprise CTC

• Négociations Annuelles Obligatoires Rémunération, Temps de travail & Partage de la valeur ajoutée (T06921015888)
  Début : 01/05/2021 Fin : 30/04/2022
  Accord d'entreprise CTC

• Un accord concernant les Négociations Annuelles Obligatoires 2020 Section 1 Rémunération, Temps de travail & Partage de la valeur ajoutée Section 2 Egalité professionnelle & Qualité de vie au travail (T06920011861)
  Début : 01/07/2020 Fin : 30/06/2021
  Accord d'entreprise CTC

• Accord collectif sur le télétravail (T06919003984)
  Début : 10/01/2019 Fin : 10/01/2021
  Accord d'entreprise CTC

• Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T06919005687)
  Début : 01/05/2019 Fin : 30/04/2020
  Accord d'entreprise CTC

• Négociation annuelle sur le temps de travail, l'emploi et les salaires (T06918000416)
  Début : 01/05/2018 Fin : 30/04/2019
  Accord d'entreprise CTC

• Accord collectif sur le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T06919005312)
  Début : 25/03/2019 Fin : 31/03/2019
  Accord d'entreprise CTC