Accords d'entreprise : Activités des organisations professionnelles

Accord d'entreprise ACSEL CONSEIL ELEVAGE 03/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA FIXATION ET A LA MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES POUR FAIRE FACE A L’EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ACSEL CONSEIL ELEVAGE 30/10/2020
CET
ACCORD

Accord d'entreprise ACSEL CONSEIL ELEVAGE 18/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AFAIA 19/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise AFOCG DES ALPES 19/09/2023
Avenant a l Accord Collectif d'Entreprise du 30/10/2021
AVENANT

Accord d'entreprise AGROBIO 35 18/10/2021
Un Accords d'Entreprise relatif aux Relations de Travail au Sein d'Agrobio35 "Accord de Substitution a l'ensemble des Accords Antérieurs "
ACCORD

Accord d'entreprise ALSONI CONSEIL ELEVAGE 19/12/2018
ACCORD ENTREPRISE ALSONI CONSEIL ELEVAGE
ACCORD

Accord d'entreprise ARIBEV 22/01/2024
Accord sur le temps de travil
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP POUR EMPLOI ET FORMATION AGRICUL 24/02/2023
Accord Entreprise ANEFA Gironde
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NAT AGRICUL MULTIPL SEMENCES OLEAG 22/02/2018
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSEMBLEE DES DIRECTEURS D'IUT 13/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO DEVELOPPEMENT DU SERVICE NOTARIAL 21/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO DEVELOPPEMENT DU SERVICE NOTARIAL 21/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO DEVELOPPEMENT DU SERVICE NOTARIAL 08/12/2021
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO DEVELOPPEMENT DU SERVICE NOTARIAL 08/12/2021
Accord collectif relatif à la cooptation
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO DEVELOPPEMENT DU SERVICE NOTARIAL 08/12/2021
Avenant N°1 à l'accord collectif au télétravail du 21/12/2020
AVENANT

Accord d'entreprise ASSO DEVELOPPEMENT DU SERVICE NOTARIAL 05/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO DEVELOPPEMENT DU SERVICE NOTARIAL 05/05/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DE JOURS D'ABSENCE POUR ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO DEVELOPPEMENT DU SERVICE NOTARIAL 05/05/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA RECHERCHE D’UN EQUILIBRE ENTRE VIE PRIVEE ET VIE PROFESSIONNELLE ET LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO DEVELOPPEMENT DU SERVICE NOTARIAL 23/11/2022
AVENANT N°3 AU PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA RECONNAISSANCE DE L'UES ADSN
AVENANT

Accord d'entreprise ASSO MAISON REGIONALE DE L'ELEVAGE 07/06/2021
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO MAISON REGIONALE DE L'ELEVAGE 03/07/2023
Accord collectif relatif à la mise en place de l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION 21/11/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ASALEE 29/07/2022
Association ASALEE - Accord d’entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE CARDIOLOGIE VAL DE RHONE 01/07/2023
Accord relatif à l'annualisation du temps de travail - aménagement pluri-hebdomadaire du temps de travail
ACCORD