Accords d'entreprise : Activités des organisations professionnelles

Accord d'entreprise ACSEL CONSEIL ELEVAGE 03/04/2020
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA FIXATION ET A LA MODIFICATION DES DATES DE CONGES PAYES POUR FAIRE FACE A L’EPIDEMIE DE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ACSEL CONSEIL ELEVAGE 30/10/2020
CET
ACCORD

Accord d'entreprise ACSEL CONSEIL ELEVAGE 18/01/2022
ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE L'EGALITE PROFESSIONNELLE ET SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES
ACCORD

Accord d'entreprise AFAIA 19/07/2019
ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES CONVENTIONS INDIVIDUELLES DE FORFAIT EN JOURS SUR L'ANNEE
ACCORD

Accord d'entreprise AFOCG DES ALPES 19/09/2023
Avenant a l Accord Collectif d'Entreprise du 30/10/2021
AVENANT

Accord d'entreprise AGROBIO 35 18/10/2021
Un Accords d'Entreprise relatif aux Relations de Travail au Sein d'Agrobio35 "Accord de Substitution a l'ensemble des Accords Antérieurs "
ACCORD

Accord d'entreprise ALLIANCE DIGITALE 04/12/2023
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ALSONI CONSEIL ELEVAGE 19/12/2018
ACCORD ENTREPRISE ALSONI CONSEIL ELEVAGE
ACCORD

Accord d'entreprise ALSONI Conseil Elevage 20/12/2023
avenant n°1 du 18 décembre 2023 modifiant l'accord collectif d'entreprise du 19 décembre 2018
AVENANT

Accord d'entreprise AOP JARDINS DE NORMANDIE 18/09/2025
Accord collectif d'entreprise sur la mise en place du forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise APPUI SANTE SOMME 09/04/2025
Accord collectif relatif à l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ARIBEV 22/01/2024
Accord sur le temps de travil
ACCORD

Accord d'entreprise ARPP AUTORITE DE REGULATION PROFESSIONNELLE DE LA PUBLICITE 24/07/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ARPP
ACCORD

Accord d'entreprise ARPP AUTORITE DE REGULATION PROFESSIONNELLE DE LA PUBLICITE 04/11/2024
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'ARPP
ACCORD

Accord d'entreprise ARPP AUTORITE DE REGULATION PROFESSIONNELLE DE LA PUBLICITE 23/12/2025
ACCORD RELATIF À LA QUALITÉ DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS CONTACT HOTEL 22/07/2025
Accord d'entreprise relatif aux conventions individuelles de forfait en jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise ASS DEP POUR EMPLOI ET FORMATION AGRICUL 24/02/2023
Accord Entreprise ANEFA Gironde
ACCORD

Accord d'entreprise ASS NAT AGRICUL MULTIPL SEMENCES OLEAG 22/02/2018
AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASS.VETERINAIRES ELEVEURS DU MILLAVOIS 10/01/2025
ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (prime ancienneté, congés payés, CET, forfait jours et heures, gestion arrêt maladie)
ACCORD

Accord d'entreprise ASSEMBLEE DES DIRECTEURS D'IUT 13/04/2023
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO DEVELOPPEMENT DU SERVICE NOTARIAL 21/12/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU TELETRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO DEVELOPPEMENT DU SERVICE NOTARIAL 21/12/2020
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO DEVELOPPEMENT DU SERVICE NOTARIAL 08/12/2021
Accord collectif relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO DEVELOPPEMENT DU SERVICE NOTARIAL 08/12/2021
Accord collectif relatif à la cooptation
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO DEVELOPPEMENT DU SERVICE NOTARIAL 08/12/2021
Avenant N°1 à l'accord collectif au télétravail du 21/12/2020
AVENANT