Accords d'entreprise : Activités des organisations professionnelles

Accord d'entreprise ASSO DEVELOPPEMENT DU SERVICE NOTARIAL 05/05/2022
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO DEVELOPPEMENT DU SERVICE NOTARIAL 05/05/2022
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PRISE EN CHARGE DE JOURS D'ABSENCE POUR ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO DEVELOPPEMENT DU SERVICE NOTARIAL 05/05/2022
ACCORD COLLECTIF SUR LA RECHERCHE D’UN EQUILIBRE ENTRE VIE PRIVEE ET VIE PROFESSIONNELLE ET LE DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO DEVELOPPEMENT DU SERVICE NOTARIAL 23/11/2022
AVENANT N°3 AU PROTOCOLE D'ACCORD SUR LA RECONNAISSANCE DE L'UES ADSN
AVENANT

Accord d'entreprise ASSO DEVELOPPEMENT DU SERVICE NOTARIAL 19/12/2025
Avenant n°3 à l'accord collectif relatif au télétravail du 21 décembre 2020
AVENANT

Accord d'entreprise ASSO MAISON REGIONALE DE L'ELEVAGE 07/06/2021
COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO MAISON REGIONALE DE L'ELEVAGE 03/07/2023
Accord collectif relatif à la mise en place de l'annualisation du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO MAISON REGIONALE DE L'ELEVAGE 08/04/2024
Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSO MAISON REGIONALE DE L'ELEVAGE 28/06/2024
ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UN REGIME D'INTERESSEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION 21/11/2023
ACCORD COLLECTIF SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION ASALEE 29/07/2022
Association ASALEE - Accord d’entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION CPTS BELFORTAINE 01/09/2025
ACCORD FORFAIT JOUR
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE CARDIOLOGIE VAL DE RHONE 01/07/2023
Accord relatif à l'annualisation du temps de travail - aménagement pluri-hebdomadaire du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DE PREFIGURATION DE LA COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE BRAY ET BRESLE 31/05/2021
ACCORD SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEPARTEMENTALE ECONOMIE MONTAGNARDE 23/03/2022
UN AVENANT N° 1 A L’ACCORD DU 10 DECEMBRE 2016 RELATIF A L'ORGANISATION ET L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL ET A LA GRILLE D’ANCIENNETE A L’ADEM
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES EFFECTEURS LIBERAUX 69 22/12/2022
Accord d'entreprise relatif aux congés annuels et à la durée et l'aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ENTRAINEURS 18/03/2026
Avenant à la convention collective nationale des personnels des activités hippiques
AVENANT

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FRUITS ET LEGUMES DU LOT-ET-GARONNE 01/04/2022
ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES FRUITS ET LEGUMES DU LOT-ET-GARONNE 20/03/2025
L'ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES ITEP ET DE LEURS RESEAUX 15/11/2022
Accord collectif relatif au forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DES PROFESSIONNELS DE SANTE LIBERAUX DE PERROS-GUIREC (APSL-PG) 28/09/2021
Accord collectif d'entreprise relatif à un aménagement du temps de travail
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEVELOPPEMENT DU SERVICE NOTARIAL 24/10/2019
Accord de mise en place du comité économique et social de l'UES ADSN
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DEVELOPPEMENT DU SERVICE NOTARIAL 06/04/2020
ACCORD COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION DISPOSITIF ECOLE DE LA 2ème CHANCE EN ISERE 27/04/2020
UN ACCORD RELATIF A LA SORTIE DE CONFINEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise Association 01/02/2024
Accord d'entreprise sur la mise en place d'un forfait annuel en jours au sein de l'association CPTS La Salamandre
ACCORD