Accords d'entreprise : Activités des organisations professionnelles

Accord d'entreprise COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE LA SALAMANDRE 16/07/2024
Avenant à l'accord d'entreprise sur la classification
AVENANT

Accord d'entreprise COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE ROYANS VERCORS 18/11/2025
UN ACCORD RELATIF A L'AMENAGEMENT ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - Forfait annuel en jours / Temps partiel et temps plein annualisé
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE SEINE ET FORETS 01/10/2025
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement du temps de travail et à la mise en place de conventions de forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise COMMUNAUTE PROFESSIONNELLE TERRITORIALE DE SANTE TARBES ADOUR 27/02/2026
Accord collectif d'entreprise relatif à la mise en place du forfait annuel en cours
ACCORD

Accord d'entreprise CONFEDERAT PROFESSION FUNERAIR MARBRERIE - CPFM 17/03/2022
Accord collectif d'entreprise sur le forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise CONFEDERATION GENERALE DES PLANTEURS DE BETTERAVES 05/03/2018
ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU REGIME COMPLEMENTAIRE DE REMBOURSEMENT DE FRAIS DE SANTE BENEFICIANT A L'ENSEMBLE DU PERSONNEL DE LA CGB
ACCORD

Accord d'entreprise CONFEDERATION NATIONALE DE L'ARTISANAT 01/04/2019
UN ACCORD D ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET LA REMUNERATION DES HEURES COMPLEMENTAIRES
ACCORD

Accord d'entreprise CONFEDERATION NATIONALE DE L'ARTISANAT 01/04/2019
UN ACCORD ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise CONS SUPERIEUR NAT EXPERTS COMPTAB 07/03/2019
Accord salarial 2019
ACCORD

Accord d'entreprise CONS SUPERIEUR NAT EXPERTS COMPTAB 07/03/2019
Accord relatif à une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise CONS SUPERIEUR NAT EXPERTS COMPTABLES 03/07/2019
Accord sur le droit à la déconnexion au sein de l'UES du CSOEC
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL DE DEVELOPPEMENT DU PAYS BASQUE 21/02/2020
ACCORD COLLECTIF
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL DEPA ORDRE MEDE ARIE 30/05/2023
ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL DEPART ORDRE MEDECINS 04/06/2024
Accord sur le forfait jours sur l'année
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL DEPARTEMENTAL DU DOUBS DE L'ORDRE DES MEDECINS 04/01/2024
ACCORD SUR LES MESURES SOCIALES EN VIGUEUR AU CONSEIL DEPARTEMENTAL DU DOUBS DE L'ORDRE DES MÉDECINS
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL DEPARTEMENTAL ORDRE DES MEDECINS 23/04/2026
Avenant n°1 Accord entreprises "Primes"
AVENANT

Accord d'entreprise CONSEIL DEPARTEMENTAL ORDRE MEDECINS 24/02/2023
Accord CET
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL ELEVAGE 25-90 20/08/2018
Accord sur la négociation annuelle obligatoire dans l'entreprise
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL ELEVAGE 25-90 09/01/2019
Accord de méthode sur la négociation de la révision de l'accord collectif d'entreprise de CONSEIL ELEVAGE 25-90 du 24 octobre 2003 et ses avenants
ACCORD

Accord d'entreprise CONSEIL ELEVAGE 25-90 04/03/2020
AVENANT 2020 ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE 2003
AVENANT

Accord d'entreprise Confédération de l'Artisanat et des Petites Entreprises du Bâtiment de Maine et Loire 04/02/2021
Accord d'entreprise relatif au forfait annuel en jours
ACCORD

Accord d'entreprise Confédération des Professionnels du Funéraire et de la Marbrerie - CPFM 17/03/2022
ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR LE FORFAIT ANNUEL EN JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise Conseil Départemental de l'Yonne de l'Ordre des Médecins 24/01/2024
Départ à la retraite
ACCORD

Accord d'entreprise Conseil Départemental de l'Yonne de l'Ordre des Médecins 24/01/2024
Primes
ACCORD

Accord d'entreprise Conseil départemental de l'Yonne de l'Ordre des Médecins 24/01/2024
Congés
ACCORD