Accords d'entreprise : Activités des organisations professionnelles

Accord d'entreprise ASSOCIATION EMPLOI FORMATION 22 01/08/2025
Accord d’entreprise relatif à l’aménagement et à l’organisation du temps de travail et aux congés payés
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION INTERCEREALES 21/07/2020
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU FORFAIT ANNUEL EN JOURS AU SEIN D'INTERCEREALES
ACCORD

Accord d'entreprise ASSOCIATION REGIONALE DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES SUD PROVENCE -ALPES -COTE -D'AZUR 22/09/2025
accord entreprise forfait jours
ACCORD

Accord d'entreprise BATYLAB 15/12/2025
Un Accord relatif à la Mise en Place des Conventions Individuelles de Forfait en Jours sur l'Année
ACCORD

Accord d'entreprise BIARRITZ OSAGARRI 07/07/2025
ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU FORFAIT JOURS
ACCORD

Accord d'entreprise BIK 15/12/2022
Accord collectif d'entreprise sur la durée hebdomadaire de travail collective et attribution de jours rtt
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST 17/07/2018
accord sur le droit à la déconnexion
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST 12/03/2019
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST 12/03/2019
Accord pour le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST 25/03/2019
Accord de Méthode relatif à la mise en place du Comité Social et Economique de BCEL Ouest
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST 15/03/2019
Accord de méthode portant sur la négociation préalable à la révision de l'accord d'harmonisation de BCEL Ouest
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST 26/06/2019
Avenant à l'accord de méthode relatif à la mise en place du comité social et économique de Bretagne Conseil Elevage Ouest
AVENANT

Accord d'entreprise BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST 11/07/2019
Accord pour la mise en place du comité social et économique de Bretagne Conseil Elevage Ouest
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST 20/12/2019
Avenant à l'accord de méthode relatif à la révision de l'accord d'harmonisation statutaire de Bretagne Conseil Elevage Ouest
AVENANT

Accord d'entreprise BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST 03/03/2020
Accord pour le versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST 27/03/2020
Avenant n°2 à l'accord de méthode relatif à la révision de l'accord d'harmonisation statutaire de Bretagne Conseil Elevage Ouest
AVENANT

Accord d'entreprise BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST 03/03/2020
Accord de négociation annuelle obligatoire
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST 22/05/2020
Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST 08/07/2020
Accord de révision de l'accord d'harmonisation statutaire du 30 décembre 2009
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST 01/12/2020
Accord de méthode relatif aux modalités d'information consultation du CSE de BCEL Ouest dans le cadre du projet INNOVAL
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST 17/06/2021
Accord de Négociation Annuelle Obligatoire 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST 30/06/2021
Avenant n°2 à l'accord de révision du 8 juillet 2020
AVENANT

Accord d'entreprise BRETAGNE CONSEIL ELEVAGE OUEST 31/05/2021
Avenant n°1 à l'accord de révision du 8 juillet 2020
AVENANT

Accord d'entreprise BRETAGNE PLANTS 02/05/2019
Un Accord de reconnaissance d'une unité économique et sociale Bretagne Plants
ACCORD

Accord d'entreprise BRETAGNE PLANTS 15/05/2019
Un Avenant N°2 à l'accord sur l'aménagement du temps de travail conclu en date du 6 juillet 2001
AVENANT