CYBERNETIX

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 33140663700024

• avenant n°1 portant sur les frais de transport personnel (T01323017323)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CYBERNETIX

• avenant de révision à l'accord CET (T01323017163)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CYBERNETIX

• avenant de révision à l'accord sur le régime frais de santé (T01323017200)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CYBERNETIX

• avenant n°2 à l'accord sur le télétravail (T01322014435)
  Début : 25/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CYBERNETIX

• avenant à l'accord sur la journée de solidarité (T01321009993)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CYBERNETIX

• accord frais de transport personnel (T01320009437)
  Début : 09/11/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CYBERNETIX

• avenant télétravail (T01320007044)
  Début : 13/02/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CYBERNETIX

• avenant n°1 de révision à l'accord d'entreprise du 8 décembre 2016 relatif au régime complémentaire frais de santé (T01319006047)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CYBERNETIX

• Accord collectif portant sur la mise en place du télétravail (A01318010825)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CYBERNETIX

• Avenant à l'accord collectif relatif à la durée et l'organisation du temps de travail (A01318010826)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CYBERNETIX

• Avenant à l'accord d'entreprise sur la journée de solidarité du 17 avril 2009 pour l'année 2017 (A01317009766)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise CYBERNETIX

• accord portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T01322013493)
  Début : 01/07/2021 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise CYBERNETIX

• accord collectif portant sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail (T01322013436)
  Début : 01/07/2021 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise CYBERNETIX

• avenant à l'accord sur la durée et l'organisation du temps de travail (T01321009992)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise CYBERNETIX

• accord mise en place CSE et représentants de proximité (T01319005528)
  Début : 28/11/2019 Fin : 12/12/2023
  Accord d'entreprise CYBERNETIX

• accord négociations annuelles obligatoires (T01322014692)
  Début : 17/05/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise CYBERNETIX

• avenant n°2 égalité professionnelle et qualité de vie au travail (T01321010433)
  Début : 01/01/2021 Fin : 30/06/2021
  Accord d'entreprise CYBERNETIX

• accord portant sur les négociations annuelles collectives (T01320009077)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise CYBERNETIX

• avenant journée solidarité 2020 (T01320007043)
  Début : 12/02/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise CYBERNETIX

• avenant accord égalité professionnelle hommes/femmes et QVT (T01320006930)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise CYBERNETIX

• avenant n°3 à l'accord relatif à la durée et à l'organisation du temps de travail (T01318002193)
  Début : 05/11/2018 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise CYBERNETIX

• accord relatif au vote électronique pour l'élection des membres de la délégation du personnel au CSE (T01319005265)
  Début : 26/07/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise CYBERNETIX

• ACCORD NAO 2019 (T01319004470)
  Début : 22/05/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise CYBERNETIX

• avenant accord journée solidarité pour 2019 (T01318002400)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
  Accord d'entreprise CYBERNETIX

• avenant sur le compte épargne temps (T01318000905)
  Début : 07/06/2018 Fin : 30/06/2019
  Accord d'entreprise CYBERNETIX

• avenant journée de solidarité 2018 (T01318000794)
  Début : 07/06/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise CYBERNETIX

• accord nao - thèmes négociation 2018 (T01318001203)
  Début : 27/06/2018 Fin : 31/12/2018
  Accord d'entreprise CYBERNETIX

• prorogation des mandats des représentants du personnel (T01318002015)
  Début : 31/03/2019 Fin : 12/12/2018
  Accord d'entreprise CYBERNETIX

• AVENANT N°2 AMENAGEMENT DES HORAIRES (T01318001844)
  Début : 12/09/2018 Fin : 04/11/2018
  Accord d'entreprise CYBERNETIX