EJL NORD ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE NORD

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 40416401400056

• Négociation annuelle obligatoire accord du 22 janvier 2026 ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE NORD (T59L26069206)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EJL NORD ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE NORD

• Accord d'anticipation relatif à la détermination du statut collectif de la Société ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE NORD (T59L22018784)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise EJL NORD ENTREPRISE JEAN LEFEBVRE NORD

• Avenant n°1 sur l''accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du comité social et économique (T59L22017699)
  Début : 05/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur l'adoption du vote électronique (T59L22017700)
  Début : 05/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD COLLECTIF RELATIF A LA PERIODICITE DES ENTRETIENS PROFESSIONNELS (T59L21013841)
  Début : 20/08/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T59L20010043)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T59L19005871)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE (T59L18002211)
  Début : 25/10/2018 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT AU PROTOCOLE D'ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL DU 27 JANVIER 2012 (A59L18012684)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE (NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE EJL NORD 2018) (A59L18012685)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• NAO (T59L24061750)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2029
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• ACCORD PORTANT SUR LA MISE EN PLACE DE L'ACTIVITE PARTIELLE DE LONGUE DUREE REBOND (T59L26069431)
  Début : 01/03/2026 Fin : 29/02/2028
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• Accord portant sur la mise en place de l'activité partielle de longue durée rebond (T59L26069208)
  Début : 01/03/2026 Fin : 29/02/2028
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• Accord relatif à la qualité de vie et des conditions de travail, à l'égalité professionnelle, et à la gestion des emplois et des parcours professionnels (T59L25067866)
  Début : 16/05/2024 Fin : 16/05/2027
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• Négociation annuelle obligatoire (T59L25065214)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Avenant au protocole d'accord sur l'annualisation du temps de travail (T59L24061747)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Avenant portant sur la promotion de la qualité de vie au travail et la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (T59L23021114)
  Début : 01/05/2023 Fin : 30/11/2024
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• ACCORD RELATIF A LAPROMOTION DE LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET A LA GESTION PREVISIONNELLE DES EMPLOIS ET DES COMPETENCES (T59L21014512)
  Début : 01/12/2021 Fin : 30/11/2024
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• Accord portant que la mise en place de l'activité partielle de longue durée (T59L22018441)
  Début : 01/01/2023 Fin : 30/06/2024
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• Avenant relatif au forfait mobilités durables et aux frais de transport domicile -lieu de travail des salariés à l'accords sur la promotion de la qualité de vie au travail et la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences du 15/11/2021 (T59L23021030)
  Début : 01/05/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T59L23019659)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif à la prorogation des mandats des membres élus du CSE et du CSEC (T59L22017828)
  Début : 21/09/2022 Fin : 31/03/2023
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• Accord sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée (T59L22015413)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Protocole d'accord préélectoral (T59L19005703)
  Début : 12/11/2018 Fin : 12/11/2022
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• Avenant au protocole d'accord sur l'annualisation du temps de travail du 27 janvier 2012 (T59L22015417)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/01/2022
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• Accord sur l'emploi des femmes et sur l'égalité salariale entre les femmes et les hommes (T59L19005872)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• Avenant au protocole d'accord sur l'annualisation du temps de travail du 27 janvier 2012 (T59L19005873)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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• ACCORD SUR L'EMPLOI DES FEMMES ET SUR L'EGALITE SALARIALE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (A59L18012686)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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