GSF CELTUS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34448300300101

• Un Accord Collectif relatif à la Mise en Place d'un Compte Epargne Temps (T03526066659)
  Début : 01/06/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GSF CELTUS

• Un Avenant au Règlement de Plan d'Epargne Retraite Collectif (PERCOL) (T03526066661)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GSF CELTUS

• Un Accord relatif à la Reconnaissance et au Soutien des Salariés Aidants (T03526066660)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GSF CELTUS

• La maîtrise des savoirs fondamentaux (T03524060882)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GSF CELTUS

• Un Accord sur l'Organisation et Périodicité des Négociations Obligatoires (T03521007212)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GSF CELTUS

• Un Accord Concernant le Comité Social Economique Central (T03518000702)
  Début : 25/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GSF CELTUS

• Mise en place et fonctionnement du Comité Social et Economique (T03518000704)
  Début : 25/06/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise GSF CELTUS

• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif aux heures de délégation des membres élus titulaires des CSE d'établissement de la société GSF CELTUS et suppléants en réunion santé sécurité au travail (T03524061065)
  Début : 08/01/2024 Fin : 25/05/2027
  Accord d'entreprise GSF CELTUS

• Accord relatif aux heures de délégations des membres élus titulaires des CSE d'établissement de la société GSF CELTUS et suppléant en réunion Santé Sécurité au travail (T03523013203)
  Début : 25/05/2023 Fin : 24/03/2027
  Accord d'entreprise GSF CELTUS

• GESTION DES EMPLOIS ET DES PARCOURS PROFESSIONNELS (T03524061113)
  Début : 24/01/2024 Fin : 23/01/2027
  Accord d'entreprise GSF CELTUS

• Un Accord sur la Négociation annuelle Obligatoire, sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée (T03526066658)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise GSF CELTUS

• Egalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie au travail au sein de GSF CELTUS (T03524061112)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2026
  Accord d'entreprise GSF CELTUS

• Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée (T03524061114)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise GSF CELTUS

• Avenant à l'accord de prorogation des mandats du 19/09/2022 (T03523013197)
  Début : 09/03/2023 Fin : 25/05/2023
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• Un Accord sur la Prorogation Exceptionnelle de la Durée des Mandats de la Délégation du Personnel au Comité Social et Economique (T03522011849)
  Début : 29/09/2022 Fin : 01/04/2023
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• ACCORD NAO 2021 DU 26/01/2022 + PRIME EXCEPTIONNELLE (T03522009982)
  Début : 26/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise GSF CELTUS

• EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T03522009986)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise GSF CELTUS

• Un Accord sur la Durée des Mandats de Délégation du Personnel au CSE élu au Sein des 3 Etablissements GSF CELTUS (T03521009007)
  Début : 01/09/2021 Fin : 03/10/2022
  Accord d'entreprise GSF CELTUS

• Egalité professionnelle et salariale hommes - femmes et qualité de vie au travail (T03521007204)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise GSF CELTUS

• La Négociation annuelle sur la rémunération, le temps de travail et la répartition de la valeur ajoutée (T03519004514)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord de méthode relatif à la prévention des facteurs de risques professionnels (T03519004515)
  Début : 03/12/2019 Fin : 02/12/2020
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