KAEFER

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31266860100361

• AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF AUX INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE KAEFER (T09225071551)
  Début : 06/03/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KAEFER

• ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE GRANDS DEPLACEMENTS DES OUVRIERS AU SEIN DE LA SOCIETE KAEFER (T09225070560)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KAEFER

• AVENANT N°2 A L’ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU TELETRAVAIL (T09225070561)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KAEFER

• Accord portant sur la negociation annuelle obligatoire pour l'excercice 2025 au sein de la societe Kaefer (T09225070404)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KAEFER

• Vote électronique (T09224064923)
  Début : 14/05/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KAEFER

• ACCORD SUR LES ASTREINTES (T09221027553)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF À LA MISE EN PLACE D’UN DISPOSITIF D’ACTIVITÉ PARTIELLE DE LONGUE DURÉE (T09221027331)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord relatif à la structure de représentation du personnel (T09221024132)
  Début : 01/03/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AUX INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE KAEFER WANNER (T09224067883)
  Début : 03/03/2025 Fin : 02/03/2029
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• ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES AU SEIN DE KAEFER WANNER 2022-2025 (T09222033389)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2025
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• Avenant n°1 à l'accord relatif à la prorogation des mandats des institutions représentatives du personnel au sein de Kaefer (T09224068759)
  Début : 20/11/2024 Fin : 13/04/2025
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• ACCORD RELATIF A LA PROROGATION DES MANDATS DES INSTITUTIONS REPRESENTATIVES DU PERSONNEL AU SEIN DE KAEFER WANNER (T09224067193)
  Début : 12/07/2024 Fin : 02/03/2025
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• AVENANT N°1 A L’ ACCORD RELATIF AUX MODALITES DE MISE EN ŒUVRE DU TELETRAVAIL (T09223039031)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD RELATIF A LA STRUCTURE DE REPRESENTATION DU PERSONNEL KW (T09219012569)
  Début : 18/06/2019 Fin : 18/06/2023
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• Accord relatif aux modalités de mise en œuvre du télétravail (T09221028449)
  Début : 01/10/2021 Fin : 31/12/2022
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• accord prorogation mandats des CHSCT ET ALIGNEMENT DES MANDATS DES DP AU SEIN DE kw (T09219012566)
  Début : 18/06/2019 Fin : 31/12/2019
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