KEOLIS BORDEAUX METROPOLE MOBILITES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 90828663600034

• Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (T03326067149)
  Début : 31/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KEOLIS BORDEAUX METROPOLE MOBILITES

• Avenant n°2 à l’Accord relatif au Comité Social et Economique signé le 07/11/2018 (T03324063107)
  Début : 06/11/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la durée du travail et à l’aménagement du temps de travail des équipes Régulation terrain bus (T03324062815)
  Début : 01/11/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l’accord signé le 19/11/2021 relatif à la mise en place du vote dématérialisé par internet (T03324062751)
  Début : 20/09/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’entreprise relatif à la suspension ou la non-détention de la carte professionnelle des salariés du Service Interne de Sécurité (T03324061009)
  Début : 22/12/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord de substitution (T03323012551)
  Début : 13/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif d’entreprise relatif au Télétravail (T03325065251)
  Début : 01/07/2025 Fin : 31/12/2031
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• Accord de méthode portant sur la négociation relative à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie et des conditions de travail (T03326067217)
  Début : 07/03/2026 Fin : 05/03/2029
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• Accord de méthode portant sur la négociation relative à l’égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie et des conditions de travail (T03325066613)
  Début : 15/10/2025 Fin : 15/10/2028
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• Accord relatif au plan de congés payés des conducteurs-receveurs et des conducteurs tramway (T03325066021)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• Accord relatif au plan de congés payés des conducteurs-receveurs (T03323060308)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2025
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• Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires 2024 (T03323060734)
  Début : 07/12/2023 Fin : 31/12/2024
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