KEOLIS BOURGOGNE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 01545059600026

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS D’EXERCICE DE L’ACTIVITE DES CONDUCTEURS DE TOURISME (T02125062411)
  Début : 01/08/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord °2025/01 relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (T02125061855)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord n°2025/02 relatif aux astreintes (T02125061856)
  Début : 08/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail (T02125061620)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD N° 2024/01 Relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (T02124060746)
  Début : 01/05/2024 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 Protocole d'accord du 24/12/1999 relatif à l'aménagement et la réduction du temps de travail (T02124060605)
  Début : 01/02/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD N°2023/01 Relatif aux négociations annuelles obligatoires (T02123006084)
  Début : 10/05/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD N°2022/01 Relatif aux négociations annuelles obligatoires (T02122005008)
  Début : 04/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux négociations annuelles obligatoires (T02120002490)
  Début : 09/07/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord issu des Négociations Annuelles Obligatoires (T02119001116)
  Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord issu des négociations annuelles obligatoires (A02118004046)
  Début : 10/04/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail (T02124061344)
  Début : 13/11/2024 Fin : 13/11/2027
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• ACCORD N° 2024/02 Relatif au versement d’une prime de partage de la valeur (PPV) (T02124060747)
  Début : 01/05/2024 Fin : 31/05/2024
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• PROTOCOLE D'ACCORD N°2023/02 relatif à la prorogation des mandats des membres du comité social et économique (T02123060160)
  Début : 18/10/2023 Fin : 31/01/2024
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• Accord relatif aux modalités de versement du complément employeur (T02120002491)
  Début : 17/07/2020 Fin : 31/07/2020
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• Un avenant N°1 à l'accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et à la qualité de vie au travail (A02118003793)
  Début : 17/06/2017 Fin : 16/06/2020
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• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle (T02119001115)
  Début : 07/03/2019 Fin : 31/03/2019
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