KEOLIS BUS LYON

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 93183476600012

• Accord sur les régimes de prévoyance – frais de santé collectifs et obligatoire du personnel non-cadres (ne relevant pas des articles 2.1 et 2.2 de l’ANI du 17 novembre 2017 relatif à la prévoyance des cadres) (T06926071348)
  Début : 19/12/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la sécurité des personnes et des biens au sein de Keolis Bus Lyon (T06925071237)
  Début : 17/12/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur la mise en place du télétravail au sein de Keolis Bus Lyon (T06925070840)
  Début : 24/11/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur la mise en place d'un compte épargne temps au sein de Keolis Bus Lyon (T06925070841)
  Début : 24/11/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d’entreprise sur la durée et l’organisation du temps de travail pour le personnel non affecté à la conduite de véhicules de transport en commun (T06925070842)
  Début : 24/11/2025 Fin : 01/01/2999
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• PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE CONFLIT ET DE LEVEE DE PREAVIS (T06925070216)
  Début : 19/09/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place et au fonctionnement des instances représentatives du personnel au sein de Keolis Bus Lyon (T06925067895)
  Début : 15/04/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au calendrier, thèmes et modalités de négociation (T06925070236)
  Début : 25/09/2025 Fin : 31/03/2026
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