KEOLIS GRAND BASSIN DE BOURG-EN-BRESSE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 83390899900026

• ACCORD N° 2025/07 – Accord télétravail (T00125062328)
  Début : 10/10/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord n°2025/04 - Relatif à la négociation annuelle obligatoire (T00125061918)
  Début : 11/06/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord n°2025/01 - Déroulement de carrière (T00125061921)
  Début : 11/06/2025 Fin : 01/01/2999
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• Protocole de fin de conflit (T00124061208)
  Début : 31/10/2024 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD N°2024/03 RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE PRIME DE 13EME MOIS (T00124060681)
  Début : 25/05/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord n°2024/01 - Relatif à la négociation annuelle obligatoire (T00124060662)
  Début : 18/05/2024 Fin : 01/01/2999
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• accord 2023/01 relatif à la négociation annuelle obligatoire (T00123005738)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• NAO 2022 (T00122004550)
  Début : 20/05/2022 Fin : 01/01/2999
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• accord 2021/03 relatif à la création d'un compte épargne temps (CET) (T00121003452)
  Début : 01/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du Comité Social et Economique (CSE) (T00119001765)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (T00119001404)
  Début : 11/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord N°2025/03 relatif à l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes et à la qualité de vie au travail (T00125061940)
  Début : 13/06/2025 Fin : 12/06/2029
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• Accord n°2025/02 Mesures en faveur de l'intégration et du maintien dans l'emploi des travailleurs handicapés (T00125061939)
  Début : 21/05/2025 Fin : 20/05/2029
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• Accord n°2025/05 - Relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (PPV) (T00125061920)
  Début : 22/05/2025 Fin : 30/11/2025
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• ACCORD N°2024/02 RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR (PPV) (T00124060682)
  Début : 25/05/2024 Fin : 30/11/2024
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• Accord 2023/02 - relatif au versement d'une prime de partage de la valeur (T00123005739)
  Début : 07/04/2023 Fin : 30/04/2023
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• VERSEMENT D UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D ACHAT (T00120002719)
  Début : 10/09/2020 Fin : 30/09/2020
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• Accord relatif au versement d'une prime exeptionnelle (T00119001074)
  Début : 04/02/2019 Fin : 31/03/2019
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