KUHN SAS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 67558054200016

• ACCORD NAO 2024 (T06724062549)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KUHN SAS

• Accord d'entreprise relatif à l'application de la convention collective nationale de la métallurgie (T06724061543)
  Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATIONS ANNUELLES SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL (T06723012121)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Négociations annuelles sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail (T06721006785)
  Début : 16/12/2020 Fin : 01/01/2999
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• Négociations annuelles sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail (T06720004647)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise KUHN SAS

• Accord collectif d'entreprise portant sur le vote électronique pour les élections professionnelles (T06719003623)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur la durée des mandats des représentants élus du personnel (T06719003487)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord de mise en place d'une unité économique et sociale (T06719003488)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Négociations annuelles sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail (T06719003354)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur la périodicité des négociations annuelles obligatoires (égalité professionnelle) (T06718000224)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur le travail en continu (T06718000226)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT SUR LE DROIT A LA DECONNEXION DU SALARIE (A06718006531)
  Début : 10/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• NEGOCIATIONS ANNUELLES SUR LES SALAIRES EFFECTIFS, LA DUREE EFFECTIVE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL - ACCORD POUR L'ANNEE 2017 - (A06718006532)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Négociations annuelles sur les salaires effectifs, la durée effective et l'organisation du temps de travail (T06726066277)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD D’ENTREPRISE SUR L’EGALITE PROFESSIONNELLE FEMMES/HOMMES (T06722009760)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD COLLECTIF d'entreprise portant SUR LE VOTE ELECTRONIQUE pour les élections professionnelles (T06724061132)
  Début : 04/07/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD SUR LE DIALOGUE SOCIAL AU SEIN DE L'UES KUHN / KUHN MGM (T06719004101)
  Début : 20/11/2019 Fin : 19/11/2023
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• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle femmes hommes (T06718000225)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2021
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