L'AUTRE REGARD

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 31261451400023

• Accord relatif au télétravail (T04025061061)
  Début : 04/07/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur l'aménagement du temps de travail (T04021001946)
  Début : 01/05/2021 Fin : 01/01/2999
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• L'ACCORD D'ENTREPRISE SUR LA COMPLEMENTAIRE SANTE OBLIGATOIRE DU 19 OCTOBRE 2020 (T04020001606)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'aménagement du temps de travail (T04020001238)
  Début : 19/03/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à l'aménagement du temps de travail des temps partiel (T04020001239)
  Début : 19/03/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant accord relatif à l'accomplissement d'astreinte (T04020001240)
  Début : 19/03/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A L’ACCOMPLISSEMENT D’ASTREINTES (T04020001154)
  Début : 07/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AU TRAVAIL DE NUIT (T04020001155)
  Début : 07/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE PORTANT LA DUREE QUOTIDIENNE A 12 HEURES (T04018000221)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AUX MODALITES D'ATTRIBUTION DE LA PRIME DECENTRALISEE (A04018002113)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE INSTITUANT DES MESURES DE PREVENTION DE LA PENIBILITE (A04018002114)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Protocole d'accord relatif aux modalités de calcul et de versement de la prime décentralisée (T04025061438)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2027
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• ACCORD D'ASSOCIATION SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T04022002432)
  Début : 15/04/2022 Fin : 14/04/2025
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• Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée conclu avec les membres élus du CSE (T04023060194)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée 2022 (T04021002211)
  Début : 13/12/2021 Fin : 12/12/2022
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• Modalités d'attribution de la prime décentralisée (T04020001666)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif aux modalités d'attribution de la prime décentralisée (T04020001133)
  Début : 24/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• Prime décentralisée (T04018000425)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2019
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