Accords d'entreprise : Hébergement social pour handicapés physiques

Accord d'entreprise A.P.R.E.H 17/12/2018
Accord collectif d'entreprise relatif à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 91 13/12/2018
Accord relatif à la mise en place du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 91 10/11/2020
Accord d'entreprise sur le télétravail
ACCORD

Accord d'entreprise ADAPEI 91 02/12/2020
Accord d'entreprise prorogation de l'accord Egalité Hommes-Femmes
AVENANT

Accord d'entreprise ADAPEI 91 25/03/2022
Accord d'Entreprise - Compte Epargne Temps
AVENANT

Accord d'entreprise AEHM 16/11/2021
Accord de renouvellement de l'accord d'établissement relatif au forfait jours et la prime décentralisée
ACCORD

Accord d'entreprise AEHM 16/11/2021
Accord de renouvellement de l'accord d'établissement relatif à l'aménagement du temps de travail signé le 2/12/2019
ACCORD

Accord d'entreprise AMIO 29/09/2017
NAO 2016
ACCORD

Accord d'entreprise AMIS DE VAULSERRE & DU TRIEVES 30/09/2019
UN ACCORD RELATIF A LA GESTION ANNUELLE DES CONGES PAYES
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 18/09/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF À LA MISE EN PLACE DU CSE ET À SES MODALITES DE FONCTIONNEMENT
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 18/09/2019
Accord collectif permettant l’usage du vote électronique lors de l’élection du CSE
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 12/09/2019
ACCORD COLLECTIF RELATIF AU DROIT A LA DECONNEXION
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 01/01/2020
accord de révision portant sur la mise en place d'un pool de remplaçants
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 10/06/2021
PROCES VERBAL DE REUNIONS NAO
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 18/05/2022
ACCORD RELATIF A LA GESTION DES ABSENCES DES SALARIES POUR CAUSE D'ENFANT MALADE
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 27/02/2023
Avenant de révision de l'accord du 17/10/2017 relatif au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise APAJH 07/06/2023
avenant de révision de l'accord du 17/10/2017 et à l'avenant du 27/02/23 relatif au compte épargne temps
AVENANT

Accord d'entreprise APAJH 87 14/08/2020
ACCORD PORTANT SUR LE VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DANS LE CADRE DE LA PANDEMIE COVID 19
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 87 27/10/2023
accord relatif au forfait annuel en heures pour les salariés cadres
ACCORD

Accord d'entreprise APAJH 87 02/01/2024
AVENANT DE RÉVISION DE L’ACCORD DU 17/10/2017 ET SES AVENANTS DES 27/02/2023 ET 07/06/2023 RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
AVENANT

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 29/08/2023
ACCORD D'ANNUALISATION
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 05/10/2023
Accord d'annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise APF FRANCE HANDICAP 05/10/2023
Accord d'annualisation
ACCORD

Accord d'entreprise APF France handiap 05/10/2023
Accord d'annualisation SSIAD
ACCORD

Accord d'entreprise APF France handicap 05/10/2023
Accord d'annualisation POLE ADULTES 44
ACCORD