LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77562228500408

• Accord d'entreprise relatif à l'octroi d'un congé enfant malade exceptionnel (T59L25068290)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA COMPOSITION ET AUX MODALITES DE FONCTIONNEMENT DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (C.S.E) ET DES REPRESENTANTS DE PROXIMITE (T59L23020212)
  Début : 13/04/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE

• Accord d'entreprise relatif au télétravail (T59L22018916)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE

• Avenant N°1 à l'accord d'entreprise relatif aux modalités de mise en place et de fonctionnement du CSE et des Représentants de proximité (T59L21012150)
  Début : 01/09/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE

• Adaptation des périodicités de négociations obligatoires (T59L21012151)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE

• Accord d'entreprise relatif au temps partiel de fin de carrière (T59L20008260)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE

• Accord d'entreprise portant adaptation des périodicités des négociations collectives obligatoires (T59L20008259)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX modalités de mise en place et de fonctionnement du C.S.E et des Représentants de Proximité (T59L18002798)
  Début : 23/10/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE

• accord relatif à la participation de l'association aux frais de transport personnel (T59L18001932)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE

• Accord d'entreprise relatif au droit à la déconnexion (T59L18000376)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE

• Accord d'entreprise relatif à la mise en oeuvre d'un forfait mobilités durables (T59L25068291)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2028
  Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE

• ACCORD D'ENTREPRISE POUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTR LES FEMMES ET LES HOMMES 2024-2027 (T59L24061839)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE

• Accord d'entreprise relatif à la participation de l'association aux frais de transport personnel (T59L25068292)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/07/2027
  Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE PARTAGE DE LA VALEUR POUR L'ANNEE 2024 ETABLISSEMENTS REGIS PAR LA CCN66 (T59L24064490)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE

• Accord d'entreprise relatif à la participation de l'association aux frais de transport personnel (T59L22018911)
  Début : 01/07/2022 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE

• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de valeur pour l'année 2023 Etablissement Siège (T59L23060824)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE

• Accord d'entreprise pour l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2020-2023 (T59L20008258)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2023
  Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE

• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de partage de la valeur pour l'année 2022 - Etablissement Siège (T59L23019352)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE

• Participation aux frais de transport personnel (T59L21012149)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE

• Accord d'entreprise relatif au versement d'une prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2021 (T59L22015285)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
  Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE

• Versement en 2020 d'une prime exceptionnelle Covid-19 (T59L20010743)
  Début : 27/10/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE

• Accord adaptation organisation des congés payés pendant crise sanitaire COVID-19 (T59L20008851)
  Début : 10/04/2020 Fin : 31/12/2020
  Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE

• Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat 2020 (T59L20009554)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/08/2020
  Accord d'entreprise LES PAPILLONS BLANCS DE DUNKERQUE