SCIC Les SINOPLIES

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39246926800214

• Accord de substitution (T06925071094)
  Début : 01/12/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SCIC Les SINOPLIES

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DE TRAVAIL (QVCT) (T06925069643)
  Début : 02/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SCIC Les SINOPLIES

• Accord de Substitution (T06925069636)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SCIC Les SINOPLIES

• ACCORD DE SUBSTITUTION (T06924065845)
  Début : 01/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SCIC Les SINOPLIES

• Accord de Substitution (T06924065813)
  Début : 01/10/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SCIC Les SINOPLIES

• Accord de substitution (T06924064739)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SCIC Les SINOPLIES

• Accord de Substitution (T06924064743)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SCIC Les SINOPLIES

• Accord de Substitution (T06924064744)
  Début : 01/07/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SCIC Les SINOPLIES

• Accord d'entreprise sur les salaires (T06924063726)
  Début : 14/06/2024 Fin : 01/01/2999
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• SINOPLIES ACCORD D'ENTREPRISE SUR LES SALAIRES (T06923025756)
  Début : 07/04/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord de substitution (T06923024657)
  Début : 01/02/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au dialogue social (T06922022957)
  Début : 03/10/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au comité social et économique des Sinoplies (T06922022959)
  Début : 30/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif aux conditions et modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de Comité Social et Economique des SINOPLIES (T06922022961)
  Début : 30/09/2022 Fin : 01/01/2999
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• SINOPLIES Accord d'entreprise relatif au congé d'ancienneté (T06922021203)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• SINOPLIES- Accord d'entreprise relatif à la revalorisation Segur 2 au bénéfice des Aides-Médico-Psychologiques (T06922021205)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur les salaires (T06922019048)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (QVT) (T06921018604)
  Début : 01/12/2021 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD DE SUBSTITUTION (T06921018292)
  Début : 01/11/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au télétravail (T06921016234)
  Début : 01/05/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au télétravail (T06919008708)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise du 20 juin 2018 relatif au comité social et économique (T06919006924)
  Début : 26/06/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise sur les salaires du 20 juin 2018 (T06918003309)
  Début : 01/11/2018 Fin : 01/01/2999
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• accord d'entreprise sur la durée et l'aménagement du temps de travail (T06918002348)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise sur les salaires (T06918002350)
  Début : 01/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au Comité social et économique (T06918002351)
  Début : 20/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• SINOPLIES Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T06923026808)
  Début : 01/07/2023 Fin : 30/06/2027
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• SINOPLIES Accord d'entreprise sur le versement d'une prime de partage de la valeur pour 2026 (T06926072557)
  Début : 03/04/2026 Fin : 30/04/2026
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• Accord d'entreprise relatif à la mobilité durable (T06924063727)
  Début : 01/09/2024 Fin : 31/08/2025
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• Accord d'entreprise sur le versement d'une Prime de Partage de la Valeur pour 2024 (T06924061930)
  Début : 30/01/2024 Fin : 28/02/2024
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• Accord d'entreprise sur le versement d'une prime de partage e la valeur - PPV pour 2023 (T06923024609)
  Début : 01/02/2023 Fin : 28/02/2023
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• SINOPLIES Accord d'entreprise sur l'attractivité (T06922021202)
  Début : 01/06/2022 Fin : 31/01/2023
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T06919003975)
  Début : 01/01/2019 Fin : 31/12/2022
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• Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle dite prime de partage de la valeur (T06922022513)
  Début : 01/09/2022 Fin : 30/09/2022
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• SINOPLIES Accord d'entreprise sur le versement d'une Prime Exceptionnelle de Pouvoir d'Achat (T06921017631)
  Début : 23/08/2021 Fin : 30/09/2021
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• Accord d'entreprise sur le versement d'une prime exceptionnelle pour le pouvoir d'achat (T06920011320)
  Début : 19/06/2020 Fin : 30/06/2020
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