LOXAM

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 45077696806772

• Accord Social 2025 (T09225072288)
  Début : 16/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LOXAM

• Accord d'Extension de l'Unité Economique et Sociale LOXAM (T09225072178)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LOXAM

• Avenant à l'Accord d'Entreprise relatif à la durée et à l'aménagement du temps de travail (T09225069823)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LOXAM

• Accord Social 2024 (T09224065224)
  Début : 14/05/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LOXAM

• Accord d’Entreprise relatif aux conditions et aux modalités de vote par voie électronique pour les élections des membres de la délégation du personnel au Comité Social et Economique (T09223060849)
  Début : 11/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LOXAM

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA DUREE ET A L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T09223060261)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LOXAM

• ACCORD SOCIAL 2023 (T09222036953)
  Début : 11/10/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LOXAM

• ACCORD SOCIAL 2022 (T09222031018)
  Début : 01/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LOXAM

• GROUPE LOXAM ACCORD D’ANNUALISATION CHAUFFEURS OPÉRATEURS LIVREURS 2021 (T09221027211)
  Début : 01/05/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise LOXAM

• ACCORD UES LOXAM QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (QVT) 2024/2027 (T09224066881)
  Début : 20/06/2024 Fin : 19/06/2027
  Accord d'entreprise LOXAM

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU TRAVAIL DU DIMANCHE (T09225072223)
  Début : 11/05/2025 Fin : 10/05/2026
  Accord d'entreprise LOXAM

• Accord sur l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes 2023/2025 (T09223040097)
  Début : 07/02/2023 Fin : 06/02/2026
  Accord d'entreprise LOXAM

• Accord UES LOXAM Prime variable CAE - Clients à Enjeux 2025 (T09225069820)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise LOXAM

• Avenant à l'Accord sur le Déploiement du Télétravail au sein de l'UES LOXAM (T09225069826)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise LOXAM

• ACCORD CONTRAT DE GENERATION 2023 2025 (T09223040072)
  Début : 07/02/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise LOXAM

• ACCORD RELATIF AU DEPLOIEMENT DU TELETRAVAIL AU SEIN DE L'UES LOXAM (T09223039225)
  Début : 16/01/2023 Fin : 31/12/2025
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• Accord UES LOXAM Prime Performance Agence - PPA 2025 (T09225069821)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/01/2025
  Accord d'entreprise LOXAM

• Accord d'Entreprise Relatif au Travail du Dimanche (T09224065416)
  Début : 01/06/2024 Fin : 31/10/2024
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• Accord relatif au déploiement du télétravail au sein de l'UES LOXAM (T09221029221)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2023
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• Accord Social 2021 UES LOXAM (T09221024981)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2021
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