MANUFACTURE BOURBONNAISE DE MAROQUINERIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 97602037000012

• Avenant N° 2 à l'Accord collectif relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps (T00325061162)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N° 1 à l'Accord collectif relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps (T00325060772)
  Début : 27/02/2025 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à la mise en place d'un Compte Epargne Temps (T00323060107)
  Début : 16/11/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif au vote par voie électronique CSE (T00322001836)
  Début : 04/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant N°2 aux accords d'entreprise (T00322001815)
  Début : 18/02/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA PÉRIODICITÉ DES NEGOCIATIONS OBLIGATOIRES ET AU CONTENU DE LA BDES (T00320000832)
  Début : 21/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Réduction du temps de travail (T00319000363)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D'UNE COMMISSION SANTE SECURITE ET CONDITIONS DE TRAVAIL (A00318001725)
  Début : 07/09/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur le recours au vote électronique pour les élections de la DUP (A00318001529)
  Début : 21/09/2017 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord du 20/09/2017 sur le recours au vote électronique pour les élections de la DUP (A00318001530)
  Début : 17/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• REGLEMENT DE PLAN D'EPARGNE DE GROUPE (A00318001523)
  Début : 20/12/2017 Fin : 01/01/2999
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• REGLEMENT DE PLAN D'EPARGNE POUR LA RETRAITE COLLECTIF DE GROUPE (A00318001524)
  Début : 20/12/2017 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle Hommes-Femmes et à la QVT (T00325060773)
  Début : 01/03/2025 Fin : 29/02/2028
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• Négociations Annuelles Obligatoires (T00326061282)
  Début : 04/03/2026 Fin : 03/03/2027
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• Accord de méthode sur l'organisation des négociations (T00326061239)
  Début : 05/02/2026 Fin : 04/03/2026
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• Négociations Annuelles Obligatoires (T00325060774)
  Début : 27/02/2025 Fin : 26/02/2026
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• Accord d'entreprise relatif à l'Egalité Professionnelle Hommes-Femmes (T00322001817)
  Début : 01/03/2022 Fin : 28/02/2025
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• Négociations Annuelles Obligatoires (T00324060215)
  Début : 08/02/2024 Fin : 07/02/2025
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• Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (T00323002508)
  Début : 25/01/2023 Fin : 24/01/2024
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• Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (T00322001818)
  Début : 18/02/2022 Fin : 17/02/2023
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE HOMMES-FEMMES (T00319000362)
  Début : 01/03/2019 Fin : 28/02/2021
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• ACCORD RELATIF AUX NEGOCIATIONS ANNUELLES OBLIGATOIRES (T00321001285)
  Début : 04/02/2021 Fin : 03/02/2021
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• accord relatif aux négociations annuelles obligatoires (T00320000827)
  Début : 29/01/2020 Fin : 28/01/2021
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'AMENAGEMENT DES DISPOSITIONS AFFERENTES AUX CDD (T00320001016)
  Début : 27/07/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord d'entreprise relatif à l'aménagement des congés payés (T00320000887)
  Début : 14/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord d'entreprise relatif aux instances représentatives du personnel prorogation des mandats des délégués du personnel (A00318001531)
  Début : 17/01/2018 Fin : 15/04/2018
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