IMPULSIONS METROPOLE SUD

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 40300668700020

• Accord Dialogue Social (T59L26069226)
  Début : 22/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IMPULSIONS METROPOLE SUD

• Accord de soutien et de solidarité aux salariés aidants (T59L26069225)
  Début : 22/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IMPULSIONS METROPOLE SUD

• Avenant à l'Accord Aménagement du Temps de Travail (T59L25066644)
  Début : 20/05/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IMPULSIONS METROPOLE SUD

• Accord Négociation Annuelle portant sur la rémunération, le temps de travail et la valeur ajoutée de l’association (année 2024) (T59L25066378)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IMPULSIONS METROPOLE SUD

• Avenant à l'Accord Aménagement du Temps de Travail (T59L24061915)
  Début : 01/03/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise IMPULSIONS METROPOLE SUD

• Avenant à l'Accord Télétravail (T59L24061916)
  Début : 01/03/2024 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif au télétravail (T59L22016270)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Avenant à l'accord Aménagement du Temps de Travail (T59L22016271)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif détaillant les modalités d'attribution de la prime "tutorat" (T59L22016269)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord Aménagment du Temps de Travail (T59L21014559)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T59L19003720)
  Début : 01/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord Egalité Professionnelle et Qualité de Vie au Travail (T59L24064638)
  Début : 10/12/2024 Fin : 10/12/2028
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• Avenant à l'Accord d'Intéressement (T59L24064626)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
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• Accord Télétravail (T59L20011277)
  Début : 01/02/2021 Fin : 31/01/2022
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• Accord collectif portant versement d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat (T59L21014086)
  Début : 04/10/2021 Fin : 31/10/2021
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• Accord collectif portant versement d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat (T59L20011238)
  Début : 15/12/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord collectif portant versement d'une prime exceptionnelle pouvoir d'achat (T59L20008031)
  Début : 07/02/2020 Fin : 29/02/2020
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