MSA MARNE ARDENNES MEUSE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 39950709400015

• Un avenant à l'accord portant sur les titres restaurant en date du 06/09/2013 (T05125062339)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant à l'accord portant sur la mise en place du CSE et des représentants de proximité en date du 20/06/2019 (T05124061126)
  Début : 03/09/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant à l'accord portant sur les titres restaurant en date du 06/09/2013 (T05124060842)
  Début : 01/09/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant à l'accord portant sur la création d'un compte épargne temps en date du 24/05/2007 (T05124060843)
  Début : 06/06/2024 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant à l'accord portant sur l'aménagement et la réduction du temps de travail en date du 01/07/1999 (T05123060045)
  Début : 05/09/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant à l'accord portant sur la création d'un compte épargne temps en date du 24/05/2007 (T05123006050)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant à l'accord portant sur la création d'un compte épargne temps en date du 24/05/2007 (T05122005100)
  Début : 24/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant à l'accord portant sur les titres restaurant en date du 06/09/2013 (T05122005006)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Un avenant à l'accord portant sur les titres restaurant en date du 06/09/2013 (T05121003042)
  Début : 01/03/2021 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise portant sur la mise en place du Comité Social et Economique et des représentants de proximité au sein de la MSA 51-08-55 (T05119001380)
  Début : 07/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise portant sur la mise en place du vote électronique (T05119001381)
  Début : 07/11/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise portant sur la mise en place de covoiturage au sein de la MSA Marne-Ardennes-Meuse (T05118000519)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise portant sur le droit à la déconnexion (T05118000125)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Un accord portant sur la prise en charge financière de l'entreprise pour les salariés utilisant leur CPF (T05125062337)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2030
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• Un avenant à l'accord portant sur la mise en place du télétravail en date du 02/05/2022 (T05124060850)
  Début : 01/09/2024 Fin : 19/10/2026
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• Un accord portant sur le forfait mobilité durable (T05123060044)
  Début : 01/10/2023 Fin : 30/09/2026
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• Un accord portant sur la mise en place du télétravail (T05122004414)
  Début : 01/07/2022 Fin : 30/06/2026
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• Un accord portant sur la négociation annuelle obligatoire (T05124060849)
  Début : 06/06/2024 Fin : 05/06/2025
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• Un accord portant sur la prorogation de l'expérimentation du télétravail (T05122004030)
  Début : 01/04/2022 Fin : 30/06/2022
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• Un accord portant sur la prorogation de l'expérimentation du télétravail (T05121003613)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/03/2022
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• Un accord portant sur la prorogation de l'expérimentation du télétravail (T05121003179)
  Début : 01/04/2021 Fin : 31/08/2021
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• Un avenant à l'accord portant sur le télétravail en date du 31/01/2019 (T05120002583)
  Début : 24/07/2020 Fin : 31/03/2021
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• Accord d'entreprise portant sur l'expérimentation du télétravail (T05119000835)
  Début : 01/04/2019 Fin : 31/03/2021
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• UN ACCORD PORTANT SUR LA PROROGATION DES MANDATS DES IRP DE LA MSA MARNE-ARDENNES-MEUSE (A05118003819)
  Début : 01/01/2999 Fin : 21/11/2019
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