BPCE LEASE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 37915536900125

• Avenant n°4 à l'accord relatif au régime de prévoyance complémentaire (T07522049705)
  Début : 08/12/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BPCE LEASE

• Avenant de révision n° 4 à l’accord du 14 février 2008 sur le dispositif relatif à la contribution de l’employeur aux dépenses liées à l’enfance (T07522041560)
  Début : 28/03/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BPCE LEASE

• Avenant n° 6 à l’Accord du 1er juin 2010 relatif à l’attribution d’une Dotation Complémentaire au Comité Social et Economique, destinée à financer des Chèques Vacances (T09420005313)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BPCE LEASE

• Comité social et économique (T09419003605)
  Début : 28/08/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise BPCE LEASE

• Avenant n°5 à l'accord du 1er juin 2010 relatif à l'attribution d'une dotation complémentaire au comité d'entreprise destinée à financer des chèques vacances (T09419003000)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes pour les années 2023 - 2024 - 2025 (T07523057722)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2025
  Accord d'entreprise BPCE LEASE

• Un Accord relatif à la Qualité de Vie et aux Conditions de Travail (T07523053620)
  Début : 28/04/2023 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD NAO 2023 (T07523053621)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022 (T07522041558)
  Début : 28/03/2022 Fin : 31/12/2022
  Accord d'entreprise BPCE LEASE

• Avenant n° 7 à l’Accord du 1er juin 2010 relatif à l’attribution d’une Dotation Complémentaire au Comité Social et Economique, destinée à financer des Chèques Vacances (T07522041561)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2020 -2021- 2022 (T09420004872)
  Début : 23/03/2020 Fin : 31/12/2022
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• Avenant n°3 de prorogation de l'accord GPEC (T07521037984)
  Début : 14/12/2021 Fin : 30/06/2022
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• avenant n°4 de prorogation de l'accord QVT (T07521037987)
  Début : 14/12/2021 Fin : 30/06/2022
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• Accord relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021 (T07521034571)
  Début : 09/04/2021 Fin : 31/12/2021
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• ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L’ANNÉE 2020 (T09420005305)
  Début : 20/03/2020 Fin : 31/12/2020
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• Avenant de prorogation de l'accord qualité de vie au travail (T09419003607)
  Début : 28/08/2019 Fin : 19/07/2020
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• Accord relatif à l'emploi et à la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences au sein de BPCE LEASE et BPCE CAR LEASE (T09419003573)
  Début : 10/07/2019 Fin : 30/06/2020
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2019 (T09419002990)
  Début : 16/04/2019 Fin : 31/12/2019
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