Accords d'entreprise : Crédit-bail

Accord d'entreprise AGCO FINANCE SAS 31/10/2024
ACCORD SUR LE COMPTE EPARGNE TEMPS
ACCORD

Accord d'entreprise AGCO FINANCE SAS 31/10/2024
ACCORD SUR L'AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL
ACCORD

Accord d'entreprise BAIL ACTEA 17/02/2020
accord relatif au versement d'une prime exceptionnelle pour soutenir le pouvoir d'achat
ACCORD

Accord d'entreprise BAIL ACTEA 15/02/2021
ACCORD SALARIAL 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BATIFRANC 30/04/2019
Accord collectif d'entreprise portant sur la durée du travail
ACCORD

Accord d'entreprise BATIROC BRETAGNE - PAYS DE LOIRE 04/06/2024
Avenant à l'accord sur le compte épargne temps, signé le 29/11/2013
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE LEASE 16/04/2019
Avenant n°5 à l'accord du 1er juin 2010 relatif à l'attribution d'une dotation complémentaire au comité d'entreprise destinée à financer des chèques vacances
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE LEASE 28/08/2019
Comité social et économique
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE LEASE 28/08/2019
Avenant de prorogation de l'accord qualité de vie au travail
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE LEASE 20/03/2020
Avenant n° 6 à l’Accord du 1er juin 2010 relatif à l’attribution d’une Dotation Complémentaire au Comité Social et Economique, destinée à financer des Chèques Vacances
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE LEASE 08/12/2022
Avenant n°4 à l'accord relatif au régime de prévoyance complémentaire
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE LEASE ( NAO 2023) 28/03/2022
ACCORD relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE LEASE (AVT3 GPEC conclu le 10.07.2019) 14/12/2021
Avenant n°3 de prorogation de l'accord GPEC
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE LEASE (Avt1 Prorogation Accord Egalité Prof H-F 21.06.23) 15/12/2025
Un Avenant n°1 de Prorogation de l'Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Hommes et les Femmes conclu le 21/06/2023
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE LEASE (Avt4 a l'accord du 14/02/2008 NAO 2022) 28/03/2022
Avenant de révision n° 4 à l’accord du 14 février 2008 sur le dispositif relatif à la contribution de l’employeur aux dépenses liées à l’enfance
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE LEASE (Avt7 a L'Accord du 01/06/20210 Chèques Vacances) 28/03/2022
Avenant n° 7 à l’Accord du 1er juin 2010 relatif à l’attribution d’une Dotation Complémentaire au Comité Social et Economique, destinée à financer des Chèques Vacances
AVENANT

Accord d'entreprise BPCE LEASE (Complémentaire Prévoyance) 19/12/2023
Un Accord Collectif relatif à la Prévoyance Complémentaire
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE LEASE (Egalité Prof H-F - Accord) 23/03/2020
Accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes 2020 -2021- 2022
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE LEASE (Egalité Prof H-F - Accord) 21/06/2023
Un Accord relatif à l'Egalité Professionnelle entre les Femmes et les Hommes pour les années 2023 - 2024 - 2025
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE LEASE (NAO 2019) 16/04/2019
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée pour l'année 2019
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE LEASE (NAO 2020) 20/03/2020
ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE PORTANT SUR LA REMUNERATION, LE TEMPS DE TRAVAIL ET LE PARTAGE DE LA VALEUR AJOUTEE POUR L’ANNÉE 2020
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE LEASE (NAO 2021) 09/04/2021
Accord relatif à la NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE 2021
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE LEASE (NAO 2023) 16/03/2023
ACCORD NAO 2023
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE LEASE (NAO 2024) 08/03/2024
Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire portant sur la rémunération, le temps de travail et le partage de la valeur ajoutée
ACCORD

Accord d'entreprise BPCE LEASE (avenant n°4 de prorogation de l'accord QVT) 14/12/2021
avenant n°4 de prorogation de l'accord QVT
AVENANT