NEURELEC

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 48782957400010

• Accord d entreprise relatif aux inventions des salariés (T00621005726)
  Début : 01/11/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NEURELEC

• Avenant n°1 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail du 17/12/2018 (T00621005548)
  Début : 01/09/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NEURELEC

• ACCORD COLLECTIF SUR LES CONDITIONS D’INDEMNISATION EN CAS DE MALADIE OU ACCIDENT NON PROFESSIONNELS (T00621004864)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NEURELEC

• Accord collectif sur les jours de repos et mise en place d'un CET (T00620004310)
  Début : 01/12/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NEURELEC

• Accord collectif relatif aux horaires variables (individualisés) (T00620003638)
  Début : 04/05/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord collectif relatif à l'aménagement des consultations récurrentes du CSE (T00620003639)
  Début : 04/05/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif aux indemnités de transport (T00620003049)
  Début : 01/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif aux bons de délégations (T00619002942)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 à l'accord collectif relatif aux horaires variables (individualisés) (T00619001516)
  Début : 01/02/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise portant sur le droit à la déconnexion (T00619001269)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du télétravail (T00619001270)
  Début : 17/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif aux congés payés (T00619001271)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
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• Accord d'entreprise relatif à la mise en place du vote électronique pour les élections professionnelles du CSE (T00618001163)
  Début : 04/12/2018 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°2 à l'accord collectif relatif aux horaires variables (individualisés) (T00618000395)
  Début : 15/06/2018 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N° 1 A L'ACCORD COLLECTIF RELATIF AUX HORAIRES VARIABLES (individualisés) du 15 juin 2015 (A00618004581)
  Début : 02/01/2017 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (T00625062209)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• Accord d'entreprise relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et qualité de vie au travail (T00620004569)
  Début : 01/01/2021 Fin : 31/12/2023
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• Accord d'entreprise relatif a la mise en oeuvre du dispositif specifique d'activite partielle en cas de reduction d'activite durable (T00621005905)
  Début : 01/12/2021 Fin : 30/11/2023
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• Accord d'entreprise sur la prorogation des mandats des membres du comité social et économique (T00623008097)
  Début : 01/02/2023 Fin : 31/05/2023
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• ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE PORTANT SUR LES MESURES EXCEPTIONNELLES & D’URGENCE MISES EN PLACE AU SEIN DE L’ENTREPRISE AFIN DE FAIRE FACE AUX CONSEQUENCES ECONOMIQUES, FINANCIERES & SOCIALES DE LA CRISE SANITAIRE « COVID 19 » (T00620003522)
  Début : 01/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES ET LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL (A00617004487)
  Début : 01/12/2017 Fin : 30/11/2020
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