NEURONES IT

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 42821014000011

• Protocole d'accord préélectoral (T09223061032)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NEURONES IT

• Accord relatif au renouvellement du Comité Social et Economique et conditions et aux modalités de vote par voie électronique (T09223043947)
  Début : 16/06/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise NEURONES IT

• Accord relatif au recours à la visioconférence (T09225075710)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise NEURONES IT

• Accord de méthode relatif aux négociations annuelles obligatoires 2025 (T09225074231)
  Début : 24/06/2025 Fin : 24/06/2026
  Accord d'entreprise NEURONES IT

• Accord de méthode relatif aux négociations annuelles obligatoires 2020 (T09220019433)
  Début : 10/07/2020 Fin : 09/07/2025
  Accord d'entreprise NEURONES IT

• Accord de méthode relatif aux négociations annuelles obligatoires 2024 (T09224066503)
  Début : 28/06/2024 Fin : 28/06/2025
  Accord d'entreprise NEURONES IT

• Accord relatif au recours de la visioconférence (T09223044016)
  Début : 28/06/2023 Fin : 28/06/2025
  Accord d'entreprise NEURONES IT

• Accord de méthode relatif aux négociations annuelles obligatoires 2023 (T09223044336)
  Début : 07/07/2023 Fin : 06/07/2024
  Accord d'entreprise NEURONES IT

• Accord de méthode relatif aux négociations annuelles obligatoires 2019 (T09219012035)
  Début : 04/07/2019 Fin : 04/07/2024
  Accord d'entreprise NEURONES IT

• Accord collectif destiné à régir la situation des salariés transférés au sein de la société SCALESQUAD (T09221026085)
  Début : 01/07/2021 Fin : 30/06/2024
  Accord d'entreprise NEURONES IT

• Accord de prorogation des mandats des membres du comité social et économique de la société de Neurones IT (T09223061345)
  Début : 13/11/2023 Fin : 14/12/2023
  Accord d'entreprise NEURONES IT

• Accord de méthode relatif aux négociations annuelles obligatoires 2022 (T09222037296)
  Début : 28/09/2022 Fin : 27/09/2023
  Accord d'entreprise NEURONES IT

• Accord de méthode relatif aux négociations annuelles obligatoires (T09218005816)
  Début : 06/09/2018 Fin : 06/09/2023
  Accord d'entreprise NEURONES IT

• Accord de méthode relatif aux négociations d'un accord portant sur le dialogue social (T09222031668)
  Début : 18/02/2022 Fin : 01/08/2022
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• NAO 2019 (T09219013962)
  Début : 15/10/2019 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD NAO 2019 (T09219013826)
  Début : 23/10/2019 Fin : 31/12/2020
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• Accord sur la modification des congés payés (T09220017457)
  Début : 01/04/2020 Fin : 01/05/2020
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