TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 47848238300047

• Accord collectif relatif au régime collectif et obligatoire de remboursement Frais de santé et des garanties prévoyance (T06224060617)
  Début : 02/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS

• Avenant 2 à l’ACCORD COLLECTIF D’ENTREPRISE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL (T06224060618)
  Début : 02/01/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS

• Avenant Accord collectif sur l'aménagement du temps de travail (T06223009076)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif au renouvellement et au fonctionnement du CSE (T06223008833)
  Début : 20/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord collectif des garanties complémentaires de prévoyance et de remboursements des frais de santé du 19/03/2020 (T06222007800)
  Début : 08/07/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord Collectif sur l'aménagement du temps de travail (T06222007113)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
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• Accord Salariale issu des NAO (T06221006126)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Accord sur la mise en place et le fonctionnement du Comité Groupe (T06221005414)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°1 à l'accord collectif garanties complémentaires de prévoyance et remboursement frais de santé (T06220003750)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• Accord relatif à la mise en place et au fonctionnement du CSE (T06219001932)
  Début : 19/03/2019 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 2 accord quadriennale en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes & QVT (T06224061122)
  Début : 13/05/2024 Fin : 30/11/2026
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• Avenant 1 à l'accord collectif quadriennal du 24/10/2022 en faveur de l'égalité H/F et QVT (T06223060141)
  Début : 01/10/2023 Fin : 30/11/2026
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• Accord collectif quadriennale en faveur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes & la QVT (T06222008228)
  Début : 02/11/2022 Fin : 01/11/2026
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• NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE ACCORD SALARIAL (T06224060688)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• Accord Salarial NAO (T06223009002)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• Accord collectif portant à l'attribution d'une prime de partage de la valeur dit PPV (T06223009079)
  Début : 02/03/2023 Fin : 30/04/2023
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• Accord Collectif portant à l'attribution d'une PPV (T06222008480)
  Début : 08/12/2022 Fin : 31/12/2022
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• Avenant Accord collectif Quadriennale en faveur de l'égalité professionnelle (T06221006229)
  Début : 01/07/2021 Fin : 02/07/2022
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• Avenant Accord de transition signé le 03/12/2018 (T06221006362)
  Début : 25/10/2021 Fin : 31/05/2022
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• Accord Collectif attribution PEPA (T06221006318)
  Début : 29/10/2021 Fin : 28/12/2021
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• Avenant accord collectif sur l'aménagement du temps de travail TELEDYNE OLDHAM SIMTRONICS (T06220003674)
  Début : 12/03/2020 Fin : 27/03/2020
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• Accord sur le recours au vote électronique pour les élections CSE de la société OLDHAM SIMTRONICS (T06219001774)
  Début : 15/04/2019 Fin : 10/05/2019
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