POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30511102300019

• ACCORD D'ENTREPRISE Négociation Annuelle Obligatoire 2025 (T06925070818)
  Début : 01/11/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS

• ACCORD D'ENTREPRISE Négociation annuelle obligatoire (T06923060217)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS

• Accord d'entreprise portant reconnaissance d'un unique établissement (T06923060218)
  Début : 30/10/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS

• ACCORD D'ENTREPRISE Négociation Annuelle Obligatoire (T06922022119)
  Début : 01/08/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS

• Aménagement du temps de travail au sein de la Polyclinique du Beaujolais (T06922020516)
  Début : 01/06/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS

• ACCORD COLLECTIF SUR LES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE (T06921017966)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS

• accord collectif sur les themes de la negocation collective annuelle obligatoire (T06920013853)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS

• ACCORD COLLECTIF SUR LES THEMES DE LA NEGOCIATION COLLECTIVE ANNUELLE OBLIGATOIRE 2019 (T06919007809)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT DE REVISION A L'ACCORD D'ENTREPRISE DU 24 JUIN 2011 SUR LA MISE EN PLACE ET L'ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES PERSONNELS DE REMPLACEMENT INTEGRES AU SEIN DU SERVICE DE POLYVALENCE (T06919007810)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS

• ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (T06918002896)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS

• Accord d'Entreprise relatif au télétravail (T06926071314)
  Début : 01/12/2025 Fin : 30/11/2028
  Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS

• Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T06924064055)
  Début : 01/07/2024 Fin : 30/06/2028
  Accord d'entreprise POLYCLINIQUE DU BEAUJOLAIS

• accord collectif relatif à la mise en place du télétravail (T06923060633)
  Début : 01/10/2023 Fin : 30/09/2025
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• Accord relatif a la mise en place du vote dématérialise par internet (T06923027006)
  Début : 05/07/2023 Fin : 03/11/2023
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• Avenant N°3 à l'accord d'entreprise relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail du 2 décembre 2013 (T06921017668)
  Début : 01/09/2021 Fin : 31/12/2022
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• ACCORD SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (T06918000458)
  Début : 01/05/2018 Fin : 30/04/2022
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• Avenant n°2 à l'accord d'entreprise relatif a l’aménagement et à l'organisation du temps de travail du 2 décembre 2013 (T06920011129)
  Début : 01/06/2020 Fin : 31/08/2021
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• AVENANT A L’ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF A L’AMENAGEMENT ET A L’ORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DU 2 DECEMBRE 2013 (T06918002531)
  Début : 01/06/2018 Fin : 31/05/2020
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• ACCORD COLLECTIF SUR LES THEMES DE LA NAO (T06918002527)
  Début : 01/06/2018 Fin : 31/05/2019
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