POUJOULAT
Informations juridiques
Société | POUJOULAT |
Siren | 781446521 |
Siret | |
Siège social | |
Adresse | LES PIERRAILLEUSES 79360 GRANZAY GRIPT |
Code APE | 2420Z |
IDCC | 0 |
Secteur | Fabrication de tubes, tuyaux, profilés creux et accessoires correspondants en acier |
Accords d'entreprise
Etablissement : 78144652100028
-
Accord collectif relatif à la mise en oeuvre de la nouvelle convention collective nationale de la métallurgie au sein de la société Poujoulat (T07924060239)
Début : 01/01/2024 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise POUJOULAT -
Avenant n° 3 à l'accord d'entreprise relatif à la mise en place du Comité Social et Economique (T07923060121)
Début : 16/11/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise POUJOULAT -
Avenant n°9 à l'accord sur l'organisation et la réduction du temps de travail (T07923060004)
Début : 04/09/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise POUJOULAT -
PROTOCOLE DE FIN DE NAO 2023 (T07923003415)
Début : 23/02/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise POUJOULAT -
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT LE TELETRAVAIL DANS L'ENTREPRISE POUJOULAT (T07922003155)
Début : 02/01/2023 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise POUJOULAT -
ACCORD COLLECTIF INSTITUANT UN REGIME D'EQUIPE DE SUPPLEANCE DANS L'ENTREPRISE POUJOULAT (T07921002543)
Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise POUJOULAT -
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL DANS L'ENTREPRISE POUJOULAT (T07921002482)
Début : 17/11/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise POUJOULAT -
AVENANT N°8 A ACCORD ORGANISATION ET REDUCTION TEMPS DE TRAVAIL (T07921002194)
Début : 17/05/2021 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise POUJOULAT -
AVENANT N°7 A ACCORD ORGANISATION ET REDUCTION TEMPS DE TRAVAIL (T07920001823)
Début : 21/09/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise POUJOULAT -
ACCORD PREVOYANCE (T07920001626)
Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise POUJOULAT -
PROTOCOLE D'ACCORD DE FIN DE NEGOCIATIONS (T07919001095)
Début : 01/04/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise POUJOULAT -
PROTOCOLE DE FIN DE CONFLIT ET REPRISE DU TRAVAIL (T07919000865)
Début : 28/03/2019 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise POUJOULAT -
Avenant n° 1 à l'Accord d'Entreprise relatif à la mise en place du Conseil Social et Economique (T07919000636)
Début : 19/09/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise POUJOULAT -
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AUX CONDITIONS ET AUX MODALITES DE VOTE PAR VOIE ELECTRONIQUE POUR LES ELECTIONS DES MEMBRES DE LA DELEGATION DU PERSONNEL AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T07918000400)
Début : 27/06/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise POUJOULAT -
ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU CONSEIL ECONOMIQUE ET SOCIAL (T07918000350)
Début : 19/07/2018 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise POUJOULAT -
PROTOCOLE D 'ACCORD DE FIN DE NEGOCIATIONS (A07918002088)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise POUJOULAT -
AVENANT 3 AU REGLEMENT DU PERCO (A07917001919)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise POUJOULAT -
AVENANT 6 AU REGLEMENT DU PEE (A07917001920)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise POUJOULAT -
AVENANT 5 A L ACCORD DE PARTICIPATION (A07917001921)
Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
Accord d'entreprise POUJOULAT -
Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes (T07924060238)
Début : 30/01/2024 Fin : 29/01/2028
Accord d'entreprise POUJOULAT -
ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL DANS L'ENTREPRISE POUJOULAT (T07922003097)
Début : 13/10/2022 Fin : 04/07/2026
Accord d'entreprise POUJOULAT -
ACCORD EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES HOMMES ET LES FEMMES (T07921002006)
Début : 30/12/2020 Fin : 30/12/2023
Accord d'entreprise POUJOULAT -
ACCORD RELATIF A LA DUREE DES MANDATS ELECTIFS DE 2018 (T07918000369)
Début : 02/10/2018 Fin : 30/06/2022
Accord d'entreprise POUJOULAT -
PROTOCOLE D'ACCORD PREELECTORAL MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T07918000402)
Début : 12/07/2018 Fin : 30/06/2022
Accord d'entreprise POUJOULAT -
ACCORD A DUREE DETERMINEE SUR L’AMENAGEMENT DU TEMPS DE TRAVAIL SUR UNE PERIODE PLURIANNUELLE AU SEIN DE POUJOULAT (T07920001603)
Début : 20/05/2020 Fin : 16/05/2021
Accord d'entreprise POUJOULAT
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