QSTOMIZE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 66365025700020

• Un Avenant 5 de révision de l'accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail (T02725061565)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise QSTOMIZE

• Un Accord d'entreprise sur la structure de rémunération (T02725061566)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise QSTOMIZE

• Un Avenant 4 de révision à l'Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail initialement conclu le 24 octobre 2022 (T02722003421) (T02725061444)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise QSTOMIZE

• Un Accord relatif à la prime de nettoyage (T02723060208)
  Début : 01/12/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise QSTOMIZE

• Un Accord d'entreprise sur l'organisation du temps de travail (T02722003421)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise QSTOMIZE

• Un Accord relatif au vote électronique pour les élections professionnelles QSTOMIZE (T02722003292)
  Début : 26/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise QSTOMIZE

• Un Accord relatif à l'Activité Partielle de Longue Durée Rebond (APLD-R) (T02725061461)
  Début : 01/09/2025 Fin : 28/02/2026
  Accord d'entreprise QSTOMIZE

• Un Accord relatif à l'organisation du travail en équipes de suppléance (T02725061489)
  Début : 20/10/2025 Fin : 21/12/2025
  Accord d'entreprise QSTOMIZE

• Un Accord relatif aux Négociations Annuelles Obligatoires (NAO) au titre de l'année 2024 (T02724060307)
  Début : 01/04/2024 Fin : 31/03/2025
  Accord d'entreprise QSTOMIZE

• Un Avenant 3 à l'accord sur l'organisation du temps de travail (OTT) initialement conclu le 22 octobre 2022 (T02722003421) (T02723060209)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
  Accord d'entreprise QSTOMIZE

• Un Accord relatif à l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail du 1er mai 2023 au 30 avril 2024 (T02723004064)
  Début : 01/05/2023 Fin : 30/04/2024
  Accord d'entreprise QSTOMIZE

• Un Accord sur la rémunération au titre des Négociations Annuelles Obligatoires (2023) (T02723003725)
  Début : 01/04/2023 Fin : 31/03/2024
  Accord d'entreprise QSTOMIZE

• Un Accord d'entreprise relatif à la Gestion des Emplois et des Parcours Professionnels (GEPP) dans le cadre des NAO (T02722003291)
  Début : 01/08/2022 Fin : 31/07/2023
  Accord d'entreprise QSTOMIZE

• Un Avenant 1 à l'Accord relatif à l'organisation du temps de travail initialement conclu le 24 octobre 2022 (T02722003421) (T02723003841)
  Début : 01/05/2023 Fin : 30/06/2023
  Accord d'entreprise QSTOMIZE

• Un Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle et la qualité de vie au travail du 1er mai 2022 au 30 avril 2023 (T02722003033)
  Début : 01/05/2022 Fin : 30/04/2023
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• Un Accord d'entreprise sur la rémunération au titre des NAO (2022) (T02722002902)
  Début : 01/04/2022 Fin : 31/03/2023
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• LE CONTRAT DE SOLIDARITE ET D'AVENIR (T02720001552)
  Début : 17/03/2020 Fin : 31/12/2020
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• L'EQUIPE DE SUPPLEANCE (T02719000931)
  Début : 22/06/2019 Fin : 31/12/2020
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