RESILIENCE OCCITANIE

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 77558124200366

• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME FORFAITAIRE SEGUR DITE REPARTIE (T03121008024)
  Début : 01/01/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise RESILIENCE OCCITANIE

• ACCORD RELATIF A LA JOURNEE DE SOLIDARITE (T03120005061)
  Début : 20/12/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise RESILIENCE OCCITANIE

• Accord collectif d'entreprise sur le recours au vote électronique pour les élections professionnelles (T03118001902)
  Début : 19/12/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise RESILIENCE OCCITANIE

• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES ET LA QUALITE DE VIE ET DES CONDITIONS DETRAVAIL (T03125065815)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2028
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• ACCORD CVOLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T03125063684)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T03122013148)
  Début : 01/04/2023 Fin : 31/03/2027
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CALENDRIER ET AUX MODALITES DES NEGOCIATIONS AU TITRE DE L’ANNEE CIVILE 2026 (A03126007873)
  Début : 01/01/2026 Fin : 31/12/2026
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA NAO 2025 (T03125065706)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord d'entreprise relatif au calendrier et aux modalités des négociations au titre de l'année civile 2025 (T03125064751)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2025
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• Accord d'entreprise relatif au calendrier et aux modalités des négociations au titre de l'année civile 2024 (T03124061610)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2024
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• accord collectif d'entreprise sur la gestion des emplois et des parcours professionnels et sur la mixité des métiers (T03121010175)
  Début : 10/12/2021 Fin : 31/12/2024
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• ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T03120006440)
  Début : 17/07/2020 Fin : 17/07/2024
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• Accord d'entreprise relatif au calendrier et aux modalités des négociations au titre de l'année civile 2023 (T03123060868)
  Début : 01/01/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME DE PARTAGE DE LA VALEUR AU SEIN DE L'ENTREPRISE ADAPTEE CHATEAU BLANC (T03123060698)
  Début : 01/12/2023 Fin : 31/12/2023
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF A LA MISE EN PLACE DU TELETRAVAIL (T03122012956)
  Début : 01/12/2022 Fin : 30/11/2023
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T03120007304)
  Début : 01/01/2021 Fin : 28/03/2023
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CALENDRIER ET AUX MODALITES DES NEGOCIATIONS AU TITRE DE L’ANNEE CIVILE 2022 (T03122010862)
  Début : 01/01/2022 Fin : 31/12/2022
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• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME FORFAITAIRE SEGUR DITE REPARTITE (T03122010778)
  Début : 18/03/2022 Fin : 01/04/2022
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• AVENANT A L'ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T03122010777)
  Début : 18/03/2022 Fin : 31/03/2022
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T03121010036)
  Début : 26/11/2021 Fin : 19/03/2022
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU CALENDRIER ET AUX MODALITES DES NEGOCIATIONS AU TITRE DE L'ANNEE CIVILE 2021 (T03121007951)
  Début : 15/02/2021 Fin : 31/12/2021
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• PV CLOTURE SUR UN ACCORD DE NEGOCIATION QVT ET GEPP 2020 (T03120007305)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• PV CLOTURE NAO 2020 (T03120007306)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2020
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• ACCORD D’ENTREPRISE RELATIF AU CALENDRIER ET AUX MODALITES DES NEGOCIATIONS AU TITRE DE L’ANNEE CIVILE 2020 (T03120005589)
  Début : 06/03/2020 Fin : 31/12/2020
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• AVENANT A L'ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T03120006128)
  Début : 23/06/2020 Fin : 31/08/2020
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T03120005777)
  Début : 10/04/2020 Fin : 30/06/2020
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• ACCORD COLLECTIF D'ENTREPRISE RELATIF AU VERSEMENT D'UNE PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT (T03119002371)
  Début : 07/02/2019 Fin : 31/03/2019
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• Accord relatif à la journée de solidarité (T03118000293)
  Début : 25/05/2018 Fin : 31/12/2018
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