RENE LE NOUY

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 34372101500026

• Un Accord relatif au travail en équipe 2x8 (T02922006564)
  Début : 16/05/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise RENE LE NOUY

• Accord relatif à l'astreinte (T02920004104)
  Début : 04/11/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise RENE LE NOUY

• Avenant à l'accord du 28 décembre 2000 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail (T02919001695)
  Début : 27/02/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise RENE LE NOUY

• Accord relatif au travail de nuit effectué exceptionnellement (T02919001692)
  Début : 01/01/2999 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise RENE LE NOUY

• Un Accord d’entreprise sur le bon usage des outils numériques et sur le droit à la déconnexion (T02918000765)
  Début : 01/04/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise RENE LE NOUY

• Accord relatif à la périodicité de la négociation obligatoire sur l'égalité entre les femmes et les hommes et sur la qualité de vie au travail (T02924061747)
  Début : 18/11/2024 Fin : 17/11/2028
  Accord d'entreprise RENE LE NOUY

• Accord collectif sur le télétravail (T02925063544)
  Début : 01/10/2025 Fin : 30/09/2028
  Accord d'entreprise RENE LE NOUY

• Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du CSE (T02923060257)
  Début : 01/01/2024 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise RENE LE NOUY

• Accord d'entreprise sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et la qualité de vie et des conditions de travail (T02923008747)
  Début : 05/07/2023 Fin : 04/07/2027
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire sur l'Égalité entre les Femmes et les Hommes et sur la Qualité de Vie au Travail (T02926063670)
  Début : 06/01/2026 Fin : 05/01/2027
  Accord d'entreprise RENE LE NOUY

• Avenant concernant la clause de revoyure relative à la rémunération (T02926063672)
  Début : 03/07/2025 Fin : 02/07/2026
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (T02925063026)
  Début : 03/07/2025 Fin : 02/07/2026
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• Avenant concernant la clause de revoyure relative à la rémunération - NAO (T02924061746)
  Début : 13/11/2024 Fin : 22/09/2025
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (T02924061524)
  Début : 23/09/2024 Fin : 22/09/2025
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• Un Accord d'entreprise sur le Télétravail (T02922007194)
  Début : 01/09/2022 Fin : 31/08/2025
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• Accord relatif à la périodicité de la négociation obligatoire sur l'égalité entre les femmes et les hommes et sur la qualité de vie au travail (T02920004105)
  Début : 09/11/2020 Fin : 08/11/2024
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• Accord d'entreprise portant sur l'expérimentation de la semaine de 4 jours (T02924061058)
  Début : 03/06/2024 Fin : 30/09/2024
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• Accord relatif à la Négociation Annuelle Obligatoire (NAO) (T02923008360)
  Début : 17/04/2023 Fin : 16/04/2024
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• Un Accord relatif à la constitution, aux moyens, aux modalités de fonctionnement et aux attributions du Comité Social Economique (CSE) (T02919002329)
  Début : 01/01/2020 Fin : 31/12/2023
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• Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire (T02922006445)
  Début : 13/04/2022 Fin : 12/04/2023
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• Accord prime de partage de la valeur (T02922007666)
  Début : 16/12/2022 Fin : 31/12/2022
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• UN ACCORD D'ENTREPRISE SUR L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (T02919001722)
  Début : 19/11/2018 Fin : 17/11/2022
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• Un Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire (T02921005102)
  Début : 17/06/2021 Fin : 16/06/2022
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• Un Accord d'entreprise sur le télétravail SAS René LE NOUY (T02919001625)
  Début : 27/02/2019 Fin : 26/02/2022
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• Un Accord prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T02921005725)
  Début : 06/12/2021 Fin : 31/12/2021
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• Accord relatif à la NAO en application de la clause de revoyure prévue à l'accord du 28 mai 2020 (T02920004092)
  Début : 05/11/2020 Fin : 27/05/2021
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• Un Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire (T02920003416)
  Début : 28/05/2020 Fin : 27/05/2021
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• un Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes et sur la qualité de vie au travail (T02920002977)
  Début : 18/02/2020 Fin : 17/02/2021
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• Un Accord prime exceptionnelle de pouvoir d'achat (T02920004188)
  Début : 01/12/2020 Fin : 31/12/2020
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• UN ACCORD PORTANT SUR LA PRISE DES CONGES PAYES (T02920003231)
  Début : 06/04/2020 Fin : 31/12/2020
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• Un Accord relatif à la négociation annuelle obligatoire NAO 2019 - SAS RENE LE NOUY (T02919001661)
  Début : 05/04/2019 Fin : 04/04/2020
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• un Accord relation à la négociation annuelle obligatoire (T02918000148)
  Début : 30/03/2018 Fin : 29/03/2019
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• UN ACCORD RELATIF A LA NEGOCIATION ANNUELLE OBLIGATOIRE A LA QUALITE DE VIE AU TRAVAIL ET L'EGALITE PROFESSIONNELLE SAS RENE LE NOUY (A02918005044)
  Début : 09/03/2018 Fin : 08/03/2019
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