SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 30981284000044

• Avenant à l'accord d'aménagement du temps de travail des salariés affectés au pôle nucléaire (T07625064155)
  Début : 16/10/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION

• Avenant à l'accord sur le régime applicable aux salariés affectés au Pôle Nucléaire en termes de rémunération et indemnités spécifiques (T07624061896)
  Début : 01/08/2024 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION

• Accord relatif à la mise en place d'un forfait-jours pour le personnel cadre (T07620004942)
  Début : 01/10/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION

• Accord d'aménagement du temps de travail (T07619003261)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION

• Accord sur l'égalité professionnelle entre les hommes et les femmes (T07625062553)
  Début : 01/01/2025 Fin : 31/12/2027
  Accord d'entreprise SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION

• Accord relatif (T07624061897)
  Début : 01/08/2024 Fin : 31/03/2027
  Accord d'entreprise SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION

• ACCORD RELATIF A L’ORGANISATION DU TRAVAIL DU PERSONNEL POSTE SUR LE SITE TOTAL - PLATEFORME DE NORMANDIE (T07624062489)
  Début : 01/10/2024 Fin : 01/03/2027
  Accord d'entreprise SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION

• Avenant à l'accord relatif à la fin des activités APF sur le site TOTAL ENERGIES Etablissement des Flandres (T59L24061717)
  Début : 01/01/2024 Fin : 30/06/2025
  Accord d'entreprise SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION

• Accord relatif à la fin des activités APF sur le site de TEEF (T59L24061315)
  Début : 01/01/2024 Fin : 30/06/2025
  Accord d'entreprise SERVICE NETTOYAGE ET MANUTENTION

• Accord relatif à la réorganisation des prestations sur le Port de Mardyck (T59L24063737)
  Début : 01/07/2024 Fin : 31/12/2024
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• Négociation annuelle obligatoire (T07621005699)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/04/2024
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• Accord relatif à l'assouplissement du régime des CDD et contrat intérimaires (T07621005620)
  Début : 02/01/2021 Fin : 30/06/2021
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• Accord relatif à la mise en place du télétravail (T07620004940)
  Début : 28/10/2020 Fin : 16/02/2021
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• Avenant de l'accord relatif à l'assouplissement du régime des CDD et contrat IT (T07620004945)
  Début : 01/10/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord relatif à l'assouplissement du régime des contrats à durée déterminée et contrat de travail temporaire (T07620004747)
  Début : 31/08/2020 Fin : 31/12/2020
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• Accord Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat liée au COVID (T07620004207)
  Début : 29/05/2020 Fin : 31/12/2020
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• Négociation annuelles obligatoires 2018 (T07619002078)
  Début : 01/01/2018 Fin : 31/12/2018
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