SESAME AUTISME OCCITANIE EST

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 40532963200294

• Avenant n°2 à l’accord du 21 mai 2025 Relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail (T01126060957)
  Début : 20/02/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SESAME AUTISME OCCITANIE EST

• Avenant n°1 à l'accord du 21 mai 2025 relatif à l'aménagement du temps de travail (T01125060867)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SESAME AUTISME OCCITANIE EST

• ACCORD DE SUBSTITUTION Relatif à l'aménagement et à l'organisation du temps de travail (T01125060672)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
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• Accord de méthode relatif à l'organisation et la périodicité des négociations obligatoires (T01125060868)
  Début : 05/12/2025 Fin : 04/12/2029
  Accord d'entreprise SESAME AUTISME OCCITANIE EST

• Accord de méthode visant à encadrer la négociation de l’accord de substitution faisant suite à la dénonciation de l’accord collectif du 25 septembre 2020 (T01124060310)
  Début : 01/06/2024 Fin : 30/06/2025
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• ACCORD POUR L’UTILISATION DU VOTE ÉLECTRONIQUE COMME MOYEN EXCLUSIF DE VOTE AUX ÉLECTIONS PARTIELLES DE 2024 DES REPRÉSENTANTS DU PERSONNEL AU COMITÉ SOCIAL ET ECONOMIQUE (T01124060223)
  Début : 13/03/2024 Fin : 31/12/2024
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