SOPROCOS

Informations juridiques

Accords d'entreprise

Etablissement : 58668009200010

• Avenant 14 a l'accord collectif du 25 avril 2008 (T00226061655)
  Début : 01/04/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROCOS

• NAO 2026 (T00225061450)
  Début : 01/01/2026 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROCOS

• ACCORD DE CLASSIFICATION SUR LE POSTE DE CONDUCTEUR DE LIGNE DE CONDITIONNEMENT (T00225061136)
  Début : 01/06/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROCOS

• Avenant 13 a l'accord collectif du 25 avril 2008 (T00225061138)
  Début : 01/04/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROCOS

• Avenant 1 a l'accord collectif dispositif de solidarite l'oreal en date du 20/12/2017 (T00225060955)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROCOS

• Avenant à l'accord relatif aux jours d'ancienneté (T00225060956)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROCOS

• Avenant 16 a l'accord conclu le 14/12/2004 et ses avenants (T00225060957)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROCOS

• Avenant 7 a l'accord conclu le 28 janvier 2008 et a ses avenants (T00225060958)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROCOS

• Avenant 12 a l'accord CET du 11/10/2000 (T00225060939)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROCOS

• PV ACCORD NAO (T00225060918)
  Début : 01/01/2025 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROCOS

• AVENANT N°11 A L'ACCORD COLLECTIF REGIME FRAIS DE SANTE (T00224060653)
  Début : 01/07/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROCOS

• AVENANT N°2 A L'ACCORD D'ENTREPRISE EN FAVEUR DE LA CONCILIATION VIE PROFESSIONNELLE ET VIE PERSONNELLE (T00224060652)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROCOS

• ACCORD RELATIF AU DIALOGUE SOCIAL ET VALORISATION DES PARCOURS SYNDICAUX (T00224060274)
  Début : 01/09/2023 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROCOS

• AVENANT N°10 A L'AVENANT DU 01-07-2009 A L'ACCORD COLLECTIF REGIME FRAIS DE SANTE DU 25-04-2008 (T00223060093)
  Début : 01/07/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROCOS

• AVENANT N°12 A L'ACCORD REGIME DE PREVOYANCE CONCLU LE 28-01-2008 (T00223060095)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROCOS

• AVENANT N°13 A L'ACCORD RGIME DE PREVOYANCE CONCLU LE 28-01-2008 (T00223060096)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROCOS

• AVENANT N°11 A L'ACCORD RELATIF AU COMPTE EPARGNE TEMPS DU 11 OCTOBRE 2000 (T00223060094)
  Début : 15/11/2022 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°2 A L'ACCORD DU 02-05-1983 PRIME D'ANCIENNETE (T00223060081)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD TRAVAIL A DISTANCE AU SEIN DE LA SOCIETE SOPROCOS (T00223060083)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°4 A L'ACCORD REGIME DE RETRAITE SUPPLEMENTAIRE A COTISATIONS DEFINIES (T00223060084)
  Début : 01/04/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°6 A L'ACCORD REGIME DE PREVOYANCE CONCLU LE 28-01-2008 (T00223060085)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°7 A L'ACCORD REGIME DE PREVOYANCE CONCLU LE 28-01-2008 (T00223060087)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°9 A L'ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS DU 11-10-2000 (T00223060090)
  Début : 18/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°9 A L'AVENANT DU 01-07-2009 A L'ACCORD COLLECTIF REGIME FRAIS DE SANTE DU 25-04-2008 (T00223060091)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT N°10 A L'ACCORD COMPTE EPARGNE TEMPS DU 11-10-2000 (T00223060092)
  Début : 25/03/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD RELATIF AUX JOURS D'ANCIENNETE (T00223060074)
  Début : 01/04/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD MISE EN PLACE D'UNE PRIME D'INDEMNITE KILOMETRIQUE - CARBURANT (T00223003200)
  Début : 01/03/2023 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD D'ENTREPRISE RELATIF AU DECOMPTE DU TEMPS DE TRAVAIL AU SEIN DE L'USINE SOPROCOS (T00223003143)
  Début : 01/01/2023 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 13 A L'ACCORD CONCLU LE 28 JANVIER 2008 ET A SES AVENANTS (T00221002133)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• AVENANT 7 A L'ACCORD CONCLU LE 28 JANVIER 2008 ET SES AVENANTS (T00221002134)
  Début : 01/01/2022 Fin : 01/01/2999
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• ACCORD SUR LE TRAVAIL A DISTANCE AU SEIN DE LA SOCIETE SOPROCOS (T00221001929)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant 9 a l'avenant du 1er juillet 2009 a l'accord collectif du 25 avril 2008 (T00221001930)
  Début : 01/07/2021 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROCOS

• Avenant 9 a l'accord SOPROCOS relatif au compte epargne temps du 11 octobre 2000 (T00221001931)
  Début : 18/06/2021 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°8 a l'accord relatif au compte epargne temps du 11 octobre 2000 (T00220001505)
  Début : 25/11/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant °8 a l'avenant du 1er juillet 2009 a l'accord collectif du 25 avril 2008 (T00220001344)
  Début : 01/07/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROCOS

• ACCORD D'ENTREPRISE SUR LE FLEXWORK (T00220001005)
  Début : 01/02/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROCOS

• ACCORD SUR LE TELETRAVAIL (T00220001006)
  Début : 01/02/2020 Fin : 01/01/2999
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• Avenant n°3 a l'accord d'entreprise du 2 octobre 2014 relatif a l'organisation de l'Equipe saisonnalité au sein de l'usine SOPROCOS (T00219000937)
  Début : 01/01/2020 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROCOS

• Avenant n°7 a l'avenant du 1er juillet 2009 a l'accord collectif du 25 avril 2008 relatif au regime de frais de sante (T00219000938)
  Début : 01/07/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROCOS

• Avenant n°11 a l'accord conclu le 28 janvier 2008 et à ses avenants (T00218000291)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROCOS

• ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE DU COMITE SOCIAL ET ECONOMIQUE (T00218000255)
  Début : 01/01/2019 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROCOS

• un accord sur le dispositif de solidarité l'OREAL (A00218001955)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
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• un accord relatif au dispositif l'Oreal d'aide à la création/reprise d'entreprise (A00218001956)
  Début : 01/01/2018 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROCOS

• Un avenant n°3 à l'accord portant sur les classifications de soprocos (A00218001926)
  Début : 01/12/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROCOS

• Un avenant n010 à l'accord conclu le 28 janvier 2008 et à ses avenants sur le régime de prévoyance (A00218001895)
  Début : 01/11/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROCOS

• Un avenant n°2 à l'accord du 2 octobre 2014 relatif à l'organisation de l'équipe saisonnalité (A00218001896)
  Début : 29/09/2017 Fin : 01/01/2999
  Accord d'entreprise SOPROCOS

• ACCORD RELATIF A L'EGALITE PROFESSIONNELLE ENTRE LES FEMMES ET LES HOMMES (2023 / 2024 / 2025) (T00224060649)
  Début : 24/07/2024 Fin : 24/07/2027
  Accord d'entreprise SOPROCOS

• Accord de suppleance horaire fin de semaine (T00226061594)
  Début : 05/03/2026 Fin : 01/05/2026
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• Avenant 1 a l'accord d'entreprise sur le recours exceptionnel a des horaires travail de fin de semaine (T00225061280)
  Début : 02/06/2025 Fin : 31/12/2025
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• ACCORD A DUREE DETERMINEE PORTANT SUR LE RECOURS A DES HORAIRES DE TRAVAIL DE FIN DE SEMAINE (T00223003198)
  Début : 14/01/2023 Fin : 31/12/2025
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